Codes de loi français

Article Annexe

Metz.

Article Annexe II

socialiste 191 105 296 12 996 862,56 Parti communiste français 17 23 40 1 756 332,78 FETIA API 21 11 32 1 405 066,22 UDF-Mouvement démocrate 3 21 24 1 053 799,67 Parti radical de gauche 9 11 20 878 166,39 Démocratie et République - Metz

Article 2

Pour la région Lorraine : Fédération culture et liberté de la Moselle, 1, rue Coetlosquet, 57000 Metz ; Les compagnons des jours heureux, 26, rue Jean-Jaurès, 78108 Saint-Germain-en-Laye. 6.

Article 1

Hérault 15, quai François-Maillol, 34200 Sète Ille-et-Vilaine Lieu-dit Le Reynel, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande Loiret Rue de Châteauroux Lotissement Chanfi Sabili, Petit Moya, 97615 Pamandzi Moselle Rue du Chemin-Vert, 57070 Metz-Queuleu

Article Annexe II

023,80 € Parti radical de gauche 9 11 20 844 567,09 € Le Trèfle-Les Nouveaux Ecologistes homme-nature-animaux 13 6 19 802 338,73 € Europe-Ecologie Les Verts 4 10 14 591 196,96 € Démocratie et République - Metz

Article R134-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 21

précédent, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle le registre spécial d'immatriculation des agents commerciaux est tenu pour l'étendue du ressort de chaque tribunal judiciaire au greffe des tribunaux judiciaires de Colmar, Metz

Article (70 à 79)

74 Avenue Henri Zanaroli D 271 SEYNOD D 5 SEYNOD 74 D 903 D 1005 THONON-LES-BAINS D 1206 SAINT-CERGUES 74 D 3508 D 1201 CRAN-GEVRIER D 1203 METZ-TESSY 74 D 1005

Article Annexe 13

Relevant de la DIRISI de Metz : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Besançon ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Lille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure

Article TABLEAU D

adjudicataires des droits des jaugeage des liquides ; - Les fermiers des droits de pesage et mesurage ; - Les fournisseurs d’objets de consommation, dans les cercles ou sociétés ; - Les directeurs de diorama, panorama, géorama, néorama ; - Les fermiers de fontaines

Article R512-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 15

de l'usager et que les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du présent code sont protégés, pour les usages domestiques suivants : 1° Le lavage du linge ; 2° Le lavage des sols intérieurs ; 3° L'évacuation des excreta ; 4° L'alimentation de fontaines

Article (1 à 4)

BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry Rond-point des Etats-Unis SOISSONS N 2 SOISSONS/BELLEU 2 Avenue de Coucy D 1 SOISSONS Place de Laon SOISSONS 2 Avenue des Fusillés de Fontaine

Article Annexe

d'hébergement diversifié du centre de placement immédiat de Strasbourg (Bas-Rhin) Mutation ou déplacement de 2 éducateurs effectué entre le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2010 Unité éducative d'hébergement diversifié du centre de placement immédiat de Metz

Article Annexe I

développement durable 1er septembre 2013 31 août 2016 Lille Institut supérieur d'agriculture de Lille Gestion durable de la pollution 1er septembre 2013 31 août 2020 Management durable des productions agroalimentaires Nancy-Metz

Article Annexe 2

SIE Grenoble-Chartreuse SIE Vienne SIE Grenoble-Grésivaudan Landes SIE Dax Nord-Ouest SIE Dax Sud-Est Loire-Atlantique SIE Saint-Nazaire Sud-Est SIE Saint-Nazaire Nord-Ouest Morbihan SIE Lorient Nord Moselle SIE Metz

Article ANNEXE 14

Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine. Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill.

Article Annexe

Commandement de la doctrine et de l'entraînement de Metz (Moselle). Dépôt central des archives administratives du commissariat de l'armée de terre de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

Article Annexe II

Liaisons franco-luxembourgeoises Ligne ferroviaire entre Luxembourg (Grand-Duché de Luxembourg) et Metz (Moselle) via Bettembourg (Grand-Duché de Luxembourg) : gare de Hettange-Grande (Moselle).

Article 2-2

2024 inclus, le “club France paralympique” organisé par le Comité paralympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de la Villette, située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord de la place de la fontaine

Article ANNEXE

Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées