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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137258dcd5801467741eb41
24 mai 1993
24 mai 1993
Emma, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1992, qui, pour usage d'attestation mensongère, l'a condamnée à 4 000 francs d'amende et a prononcé sur
Source officielleService des référés
66fef6c8172da17169ebd1cd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EMMA. La S.C.I. EMMA y a entrepris des travaux. Mme [H] [U] et M. [Z] [U] sont propriétaires de l'appartement du 2ème étage.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Deux enfants sont issus de cette union : - Paul A..., né le 24 janvier 1997 à Vichy, - Emma, née le 10 juillet 2002 à Vichy.
Source officiellesoc
6079b0ee9ba5988459c50ce5
14 novembre 1985
14 novembre 1985
A TITRE D'INDEMNITE DE LICENCIEMENT 3 10 EME DES SALAIRES DE LA PERIODE COMPRISE ENTRE LE 1ER SEPTEMBRE 1978 ET LE 31 OCTOBRE 1980 ; QUE PAR JUGEMENT DU 1ER DECEMBRE SUIVANT LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A
69005dfc2481d356bd17526b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
civile - condamné la S.A.R.L 6 EME 7 aux dépens, outre distraction au profit de la S.A.R.L Arcames Avocats au visa de l'article 699 du code de procédure civile. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b28
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Y... et Mme X... est née Emma le 4 Octobre 2008.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024942966
5 décembre 2011
5 décembre 2011
At-Tchong A, demeurant ..., Mme Rosine E, demeurant ..., Mme Daphné B, demeurant ..., Mme Emma C, demeurant ..., Mme Sylviane F, demeurant ..., l'ASSOCIATION TO TATOU AI' A GROUPE PARLEMENTAIRE, dont le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50859
3 octobre 2024
3 octobre 2024
société Home renov concept, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Elias, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Emma
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c11b42cdc6046d47a335e3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
difficultés des entreprises et en particulier les articles L.621-3 et L.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 30 avril 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL EMRE
Source officielle11ème civ. S2
686453930bb2f8a66ca686cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S2 N° RG 24/07862 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M73M Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Emma JENNY S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af5ab5ff6e72c961255c
10 avril 2025
10 avril 2025
et 4 eme trimestre 2015, 1 er, 2 eme, 3 eme trimestre 2016, 1 er , 3 eme , 4 eme trimestre 2017 et 1 er trimestre 2019
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310007
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Julien Y..., tous deux domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Emma Z..., domiciliée [...]
Source officielleTrib. de Commerce
69e1f743cdc6046d478cfee1
16 avril 2026
16 avril 2026
, cabinet d'avocats Erick EME & Florent CUTTAZ - * [Adresse 2] * Maître Florent CUTTAZ - Selarl EME & CUTTAZ Avocats Associés - * [Adresse 2] ЕТ - la société NOVAPROFIL [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007952132
30 avril 1997
30 avril 1997
nullité du contrat par lequel la ville de Millau a concédé à la société d'économie mixte d'équipement de l'Aveyron (S.E.M.E.A.) la construction et l'exploitation de la zone d'aménagement concerté dite "Emma-Calvé
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd1
30 juillet 2008
30 juillet 2008
De leur union sont nés trois enfants : Stephanie en 1987, Julie en 1992 et Emie en 2000.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202530_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2022, le préfet de la Seine-Maritime demande d'ordonner l'expulsion immédiate de Mmes C B, Emma B et Nadezha B recueillies au sein du
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69e0a056cdc6046d476dc04e
16 avril 2026
16 avril 2026
difficultés des entreprises, en particulier ses articles L.621-3, L.631-7 et R.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 30 avril 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL EMRE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1020JUD002249202
20 octobre 2009
20 octobre 2009
Les quatre requérants des familles Ergül et Emre intervinrent dans cette procédure en tant qu'héritiers de M. İzzet Ergül à partir de 1988. 13.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
de REIMS et Me Nathalie VERSIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Madame [L] [Y] [F] Représentant : Me Emeline SELLIER de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat au barreau de REIMS et Me Emma
Source officiellesoc
6137234bcd58014677407e7b
8 juin 1999
8 juin 1999
Ismaël de Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Embe VI, société anonyme dont le
Source officiellePage 11 sur 328