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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e74
13 décembre 2001
13 décembre 2001
DU 03 Décembre 2001 ------------------------- M.F.B GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, C/ Jean X..., Emmanuelle X...
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-480780-481969
18 janvier 2002
18 janvier 2002
Résumé des faits Victor-Emmanuel de Savoie est le fils d’Humbert II, le dernier roi d’Italie.
Source officielleChambre des Référés
69b88598cdc6046d47e7b41b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00205 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELUV - 82C AFFAIRE : [S] [Y], [D] [G] C/ [N] [A], [T] [L], [P] [R], [H] [M] Copies le 2 octobre 2025 à : Me Emmanuel
Source officielleService des référés
65833faf3ea7c8c1129c06d2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
352J-W-B7H-C3CPT FMN° : Assignation du : 27 Octobre 2023 N° Init : 23/51962 [1] [1] 1 Copie expert+ Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2214077_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
dont il est atteint, et à infirmer l'avis du collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration du 15 décembre 2021 sur lequel ce dernier s'est fondé pour estimer qu'il pourra
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c911
11 juin 2008
11 juin 2008
Sliman Emmanuel COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 11 JUIN 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel. de Bordeaux du 08 mars 2007
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6616d46363271232b2e46a3c
10 avril 2024
10 avril 2024
ALLIANZ IARD prise en sa qualité d’assureur de la SASU NGE FONDATIONS [Adresse 30] [Adresse 30] [Localité 25] représentée par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleTrib. de Commerce
69b47c72cdc6046d4794e503
2 juillet 2025
2 juillet 2025
articles 381, 470 et 763 et suivants du code de procédure civile, Prononce la radiation de l'affaire susvisée emportant la suppression de celle-ci du rang des affaires en cours ; Dit que l'affaire pourra
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310384
19 octobre 2017
19 octobre 2017
(pourtant décédée) concernant l'immeuble litigieux. M. Emmanuel X... prétend quant à lui que la parcelle [...] appartient aux héritiers de M. Jules X..., lequel l'aurait acquise en 1921.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b24234670
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MACIFLORE 2.0 Grosse Délivrée le : à Me Emmanuel ABI KHALIL SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE (AEDIFICO) + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7c
8 juin 2017
8 juin 2017
Représentants :- Me Anne DE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS -Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Claude Y... ...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
676e42accda9a1df3bd5749f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SM 7164 Représentée par Me Emmanuel TURPIN de la SELEURL SELURL JURIS LABORIS, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 20240153 -------------------------------------------------------------
Source officielleChambre référés
6631396119f939ca6242ee8a
30 avril 2024
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00907 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVQ6 50D c par le RPVA le à Me Maud AVRIL-LOGETTE, Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER - copie dossier - 2 copies
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01839_20240823
23 août 2024
23 août 2024
par lequel le préfet de Seine-et-Marne lui a fait obligation de quitter le territoire français, lui a accordé un délai de départ volontaire de trente jours, et a fixé le pays à destination duquel il pourra
Source officielleTrib. de Commerce
69b408b3cdc6046d4787e6b8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
MONTERAGIONI-LAMBERT et Maître Martine CAMUS Défendeur (s) : SARL PIER III [Adresse 2] Représentant (s) : Maître Claire DARY Président : Monsieur Michel CAPGreffier : Madame Emmanuelle EVENO Débats
Source officielleService des référés
662a9fdcc8a1343b8cd62647
23 avril 2024
23 avril 2024
352J-W-B7I-C4E5S N°: /MM Assignation du : 23 Février 2024 N° Init : 23/51884 [1] [1] 1 Copie exécutoire +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
65833fa63ea7c8c1129c059c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
352J-W-B7H-C26JO N° :3/FF Assignation du : 17 Octobre 2023 N° Init : 23/50374 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01002_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
A a reconnu en février 2025 l'enfant dont sa compagne devait accoucher en juin 2025, il est sans profession, il ne pourra donc pas contribuer à l'entretien de l'enfant et la mère pourra se rendre en Algérie
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Luc-Emmanuel Y...
Source officielleChambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1a9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 11 sur 383