Les travaux ont commencé le 2 mai 2019. Le 29 mai 2019, un deuxième acompte de 5.000 euros a été versé. M. [C] a émis une facture d'un montant de 8.995,25 euros au titre du solde des travaux.

Il est journaliste et éditeur de l’hebdomadaire Transparence de Chios.

Sur la responsabilité de l'expert-comptable : La société le Sphinx produit un plan de règlement de sa dette fiscale édité le 22 octobre 2020.

Journaliste turc d’origine arménienne, Fırat Dink était directeur de publication et rédacteur en chef de l’hebdomadaire turco-arménien Agos, journal bilingue édité à Istanbul depuis 1996.

[the editor of Maltatoday ]. Among other things he said ‑ because he knows a lot ‑ he also phoned me yesterday, and I told him. I told him: ‘You are breaking the law.

de ces propos, l'association Fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah de France a fait citer Jean-Pierre X..., Hakim Y..., directeur de la publication de la revue précitée et la société iBase, éditrice

ses repas après que celle-ci avait apposé sa signature ; qu'après le rejet de plusieurs demandes par la trésorerie qui ne pouvait ainsi s'assurer de la nature véritable du repas, les factures furent éditées

They are, or were, journalists, editors, executive directors or owners of newspapers and press companies.

Une nouvelle facture°2155.0.0068000806 a été éditée par la SAS EUROVIA ALSACE LORRAINE en date du 22.10.2020 pour un montant 213.437,16 € TTC.

Luxembourg (n° 17140/05) Les requérants, Paul Kemp, et trois sœurs, Gabrielle, Edith et Paule Binsfeld, sont des ressortissants luxembourgeois nés en 1931, 1937, 1941 et 1949 respectivement et résidant

La société Ethimo se serait contentée de remettre à son client un dossier de présentation édité par la société Dom Tom expliquant le principe et les avantages de l'opération qui permettait aux souscripteurs

Par la suite, la société [D] [B] a édité un devis n° 1239, ainsi qu’un devis n°1234 daté du 5 août 2023. Les travaux objets des devis n° 1180 et n°1239 ont été facturés le 5 août 2023.

, dont le montant était fixé à quatre pour cent, charges sociales patronales comprises, de la marge brute sur coût direct, telle que définie à la ligne 51 du compte d'exploitation analytique général édité

A..., conducteur de travaux, M. B..., responsable de l'agence de Cherbourg, ou M.

ou d'expert-comptable, les juges du fond devaient rechercher s'il avait, dans les termes de la loi et de l'acte de poursuite, exécuté habituellement en son nom propre et sous sa responsabilité, des travaux

Au moment de commencer les travaux, il a été craint que le mur de soutènement du terrain voisin, en contre-haut du terrain devant accueillir la piscine, soit fragilisé par les travaux et ne résiste pas

dommages et intérêts ; "aux motifs que la Convention du 12 octobre 1990 stipule, en son article 1er "le CIFTP" confie à Cofa Conseil la régie exclusive de la publicité dans l'ouvrage Annuaire des Travaux

He is a journalist and at the relevant time was the editor in chief of a free newsletter, Kolbudzkie ABC, Periodical, Private, Independent (“ Periodyk, Prywatny, Niezależny” ).

Founder and editor of the weekly newspaper Bryanskiye Budni (Брянские будни), Mr Fedchenko complains about being found guilty of defamation and ordered to pay damages for articles in which he criticised