Didier Y..., directeur de la société JE MA A.... En présence de M.

Didier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 octobre 2003, qui a rejeté sa demande de réhabilitation ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

attaqué (TI Paris 11e, 7 janvier 2003), la Confédération nationale du travail (CNT) a notifié, le 27 novembre 2002, la désignation de Mme X... comme déléguée syndicale au sein de l'établissement Monoprix Dimax

Didier, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, du 14 février 1997, qui, pour complicité d'assassinat, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité ; Vu le mémoire produit ;

Familiale foncière de la tour et Immobilière FJP, et en nullité de la cession intervenue en sa faveur, le 6 juillet 1987, de cette promesse, alors, selon le moyen, "que la vente par quatre copropriétaires divis

Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 4 novembre 2004, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Didier Z... du chef

appelée par le président à déposer oralement, sans prestation de serment, sur la personnalité de l'accusé et sur sa moralité, sans être interrompu dans sa déposition; qu'à la même audience, le témoin Didier

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Guthel Maroe, de la SCP Parmentier et Didier

Didier, - La société COGEDIPRESSE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 avril 2000, qui a condamné, les deux premiers, pour recel de violation

observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - GAND Didier

Z..., domicilié à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Dimex, 3°/ M.

Didier A..., demeurant ..., 2 / de M.

X..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section industrie), au profit de M.

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1993, qui, pour insoumission en temps de paix, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire

Dettes" ; "que la Cour observe que le contrat dit "d'hébergement" signé le 26 septembre 1991 entre les sociétés SFST (le client) et Alliance Vidéotex (le serveur), dont la prévenue et son concubin Didier

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES en date du 24 mars 1994 qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile, contre Didier

Didier, - Z...

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2002, qui, notamment, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement