P], ayant son siège social [Adresse 1], Défenderesse représentée par la SELARL IMBERT & ASSOCIES, agissant par Me Laurence IMBERT, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, EN PRESENCE DE : SARL DIESEL

Désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (sciatique par hernie discale

police, et que son rétablissement avait été constaté le 26 mars 2003, la cour d'appel, qui a relevé que le syndicat des copropriétaires avait, le 5 octobre 2004, assigné en référé les sociétés CFI et Diseval

du dossier, de nature à le disculper ainsi qu'il résulte du réquisitoire définitif de non-lieu, faisant apparaître que les lieux supposés des faits étaient visibles de l'extérieur, et notamment, le divan

Aux termes du contrat d'assurance, «sont exclues les conséquences résultant : - des affections rachidiennes discales ou vertébrales, des lombalgies, des sciatiques, des hernies discales des dorsalgies

l'avis de Mme Pénichon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 mai 2014), que la société Euro diesel

A la suite d'un accident du travail ayant provoqué des hernies discales avec lombo-sciatalgie et empêché la poursuite par M.

société Greenchem France (la société Greenchem) commercialise une solution composée d'urée et d'eau déminéralisée dénommée « AdBlue », destinée à réduire les émissions de gaz d'échappement des moteurs diesels

invoqué l'absence de communication d'une pièce avant la saisine du CRRMP ; qu'en déclarant inopposable à la société [5] la décision de prise en charge de la maladie « radiculalgie crurale par hernie discale

[M] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, des chefs, notamment, de mauvais traitement envers un animal placé sous sa garde par l'exploitant d'un établissement détenant des animaux, divagation

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Laure X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Dial

Ayant pour avocat postulant Maître Pascale BETTINGER, avocat au barreau de Paris, Toque : D0140 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent CREHANGE, avocat au barreau de Paris, Toque : C1312 SARL DISEVAL

Il fait notamment valoir que : - il a été victime d’un premier accident du travail le 1er avril 2009 pour une hernie discale L4-L5, guérie le 1er juillet 2009, - dans les suites de l’accident du travail

#Taux de ΦΠΑ différenciés pour les voitures à moteur diesel.#Υπόθεση 200/85.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DIVA "société Mutuelle nationale de prévoyance", dont le siège

affront permanent à l'autorité et un risque pour la salubrité publique ; que les animaux appartenant aux prévenus sont laissés sans soins et en état de quasi-retour à une vie sauvage et en perpétuelle divagation

Y..., SUR QUI AVAIT ETE PRATIQUEE, EN 1969, A L'HOPITAL NEUROLOGIQUE DE LYON, L'EXERESE D'UNE HERNIE DISCALE, A ETE HOSPITALISE A NOUVEAU, AU MOIS D'AOUT 1970, DANS LE MEME SERVICE, POUR UNE LOMBO-SCIATIQUE

réparer, à hauteur des deux tiers, les préjudices subis par Mme X..., au titre d'un manquement à son obligation d'information, d'un recours immédiat après l'extraction des racines à l'implantation distale