ni même sollicité, il importait peu qu'ils aient amélioré le confort des lieux ; d'autre part, qu'ayant constaté "qu'une ouverture a été pratiquée dans la cloison séparant le couloir d'entrée de la cuisine

habitants de l'immeuble et constaté que postérieurement au délai d'un mois imparti par la sommation les copropriétaires et locataires de l'immeuble situé ..., se plaignant du bruit provenant de la cuisine

Une ordonnance d'injonction de payer a été rendue le 29 mars 2025 et signifiée à la société [A] 2 CUISINE le 7 mai 2025.

Roland Y... était employé par la société Sodexo en tant que chef de cuisine et affecté par son employeur, la société Sodexo Santé médico-social, à l'IME Saint-Joseph à Colmar, institution appartenant à

à l'origine du décès de ce dernier, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "4 ) alors, enfin, qu'en excluant que l'un des frères Y... ait laissé le robinet d'eau chaude de la cuisine

Y..., producteur présentateur de l'émission "la cuisine d'à côté", indiquait que la salariée collaborait régulièrement depuis la création de cette émission en août 2002 pour réaliser des reportages sur

Z..., engagé le 2 mai 1989, en qualité de poseur de cuisine, par M.

tienne lieu, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs d'amende, a dit que Michel X... sera tenu solidairement avec la SARL société d'équipements en chambres froides, grandes cuisines

et venues de Michel X... dans les environs de son bureau; qu'aussi, la restriction invoquée n'est pas suffisamment établie au plan de la responsabilité pénale; que, pour ce qui est de l'accès à la cuisine

comprend un chauffe-eau une machine à laver un mini four électrique une friteuse et un petit réchaud électrique a deux plaques, un évier et un petit frigo ; que les meubles de cuisine sont constitués

[S] [E] né le 26 Juillet 1989 à [Localité 1] (34), demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Lucille ROULLET de la SELAS CABINET D’AVOCATS DESSART ROULLET, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

cuisines bain 2000, mise en redressement judiciaire, et dont M.

X..., de la société à responsabilité limitée 68 Cuisines X... au profit de la Banque populaire de Lorraine ; que la demande en paiement formée, à la suite de la défaillance de la société 68 Cuisines

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Eurochef dans le secteur de la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements professionnels de cuisine

1999, la Banque cantonale de Genève (la banque) a consenti à la société Faluver un prêt de 5 500 000 francs dont le remboursement a été garanti par le nantissement des actions de la société Peintures Robet

Bien que régulièrement assignée, la société Bien Être Custine n’a pas constitué avocat, de sorte qu’il doit être statué par décision réputée contradictoire.

plus Languedoc et la société Cuisines modernes habitat ont conclu conjointement avec la société Fica un contrat de financement d'achat de matériel pour un montant de 1 000 000 francs ; que M.

X... se plaignant de nuisances à la suite de la transformation, par la locataire, du lot n° 7 en cuisine de restaurant, l'a assignée, ainsi que Mme Y... en remise des lieux en leur état d'origine ; que