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42 650 résultats pour « Cusin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137248acd58014677416587

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

motifs équivaut à l'absence de motifs ; qu'en faisant droit partiellement à la demande du créancier sans caractériser, en l'absence de bon de commande détaillé et de bon de livraison, les éléments de cuisine

Source officielle

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CC

civ1

61372209cd580146773f9b9d

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Ce rez-de-chaussée en dur comprend : une vaste salle plus une cuisine, un bloc sanitaire, une salle de papeterie et une chambre.

Source officielle
CC

civ3

613721e7cd580146773f89b8

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

hypothèse, dans leur conclusions d'appel, les consorts X... avaient fait valoir à titre subsidiaire que l'appartement litigieux pourvu, comme il résulte d'ailleurs des constatations de l'expert, d'un coin cuisine

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407cf5

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

ni même sollicité, il importait peu qu'ils aient amélioré le confort des lieux ; d'autre part, qu'ayant constaté "qu'une ouverture a été pratiquée dans la cloison séparant le couloir d'entrée de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c1e

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

habitants de l'immeuble et constaté que postérieurement au délai d'un mois imparti par la sommation les copropriétaires et locataires de l'immeuble situé ..., se plaignant du bruit provenant de la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00498

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Roland Y... était employé par la société Sodexo en tant que chef de cuisine et affecté par son employeur, la société Sodexo Santé médico-social, à l'IME Saint-Joseph à Colmar, institution appartenant à

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423043

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

à l'origine du décès de ce dernier, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "4 ) alors, enfin, qu'en excluant que l'un des frères Y... ait laissé le robinet d'eau chaude de la cuisine

Source officielle
CC

soc

613724f2cd58014677419b13

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Y..., producteur présentateur de l'émission "la cuisine d'à côté", indiquait que la salariée collaborait régulièrement depuis la création de cette émission en août 2002 pour réaliser des reportages sur

Source officielle
CC

soc

61372322cd58014677405dd6

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Z..., engagé le 2 mai 1989, en qualité de poseur de cuisine, par M.

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a56

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

tienne lieu, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 100 000 francs d'amende, a dit que Michel X... sera tenu solidairement avec la SARL société d'équipements en chambres froides, grandes cuisines

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Prosper Y

613725a7cd5801467741f857

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

et venues de Michel X... dans les environs de son bureau; qu'aussi, la restriction invoquée n'est pas suffisamment établie au plan de la responsabilité pénale; que, pour ce qui est de l'accès à la cuisine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00073

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

cuisines bain 2000, mise en redressement judiciaire, et dont M.

Source officielle
CC

comm

613723d7cd5801467740ed81

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

X..., de la société à responsabilité limitée 68 Cuisines X... au profit de la Banque populaire de Lorraine ; que la demande en paiement formée, à la suite de la défaillance de la société 68 Cuisines

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00917

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

comprend un chauffe-eau une machine à laver un mini four électrique une friteuse et un petit réchaud électrique a deux plaques, un évier et un petit frigo ; que les meubles de cuisine sont constitués

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-D-05

droit de la concurrence

13 avril 2016

13 avril 2016

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Eurochef dans le secteur de la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements professionnels de cuisine

Résumé IA — à vérifier
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc16cdc6046d479e440f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[S] [E] né le 26 Juillet 1989 à [Localité 1] (34), demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Lucille ROULLET de la SELAS CABINET D’AVOCATS DESSART ROULLET, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

Source officielle
CC

comm

613724a1cd5801467741715a

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

1999, la Banque cantonale de Genève (la banque) a consenti à la société Faluver un prêt de 5 500 000 francs dont le remboursement a été garanti par le nantissement des actions de la société Peintures Robet

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TJ

Service des référés

69d6aa9bcdc6046d478f7fa1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Bien que régulièrement assignée, la société Bien Être Custine n’a pas constitué avocat, de sorte qu’il doit être statué par décision réputée contradictoire.

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CC

comm

6137239ccd5801467740c0a8

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

plus Languedoc et la société Cuisines modernes habitat ont conclu conjointement avec la société Fica un contrat de financement d'achat de matériel pour un montant de 1 000 000 francs ; que M.

Source officielle
CC

civ3

61372329cd5801467740638f

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

X... se plaignant de nuisances à la suite de la transformation, par la locataire, du lot n° 7 en cuisine de restaurant, l'a assignée, ainsi que Mme Y... en remise des lieux en leur état d'origine ; que

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