Codes de loi français

Article 221-II-1/35-1

) ; P = le volume total des espaces à passagers et des locaux de l'équipage situés au-dessous du pont de cloisonnement (en mètres cubes), qui sont destinés au logement et à l'usage des passagers et de l'équipage, à l'exception des soutes à bagages, des

Article Annexe I

Les réseaux sont en mesure de fournir un débit minimum de 120 mètres cubes par heure durant deux heures.

Article Annexe III

Le volume mesuré doit être affiché en mètres cubes. Mise en service 10.

Article ANNEXE 230-4.A.1

Aux fins de l'application du présent paragraphe, le volume occupé par le gaz carbonique libre est calculé sur la base de 0,56 mètre cube par kilogramme. 2.3.

Article Annexe 226-4.A.2

Aux fins de l'application du présent paragraphe, le volume occupé par le gaz carbonique libre est calculé sur la base de 0,56 mètre cube par kilogramme. 2.3.

Article Annexe I

les produits issus de la première transformation du bois en appliquant des opérations complémentaires d'usinage, d'assemblage, de traitement ou de finition ; Récipient mobile : capacité mobile manutentionnable d'un volume inférieur ou égal à 3 mètres cubes

Article Annexe I

Les circuits de refroidissement ouverts sont interdits au-delà d'un débit de 5 mètres cubes par jour. 5.3.

Article Annexe

Une note succincte indiquant la nature de la substance extraite, la quantité maximale de matériaux à extraire en mètres cubes et la quantité maximale à extraire par an, l'épaisseur moyenne pour laquelle l'extraction est projetée, la nature et l'épaisseur

Article ANNEXE, 10

polluant considéré émis à la cheminée en marche maximale continue, exprimé en kilogrammes par heure ; - Cm est la concentration maximale du polluant considéré admissible au niveau du sol du fait de l'installation, exprimée en milligrammes par mètre cube

Article 4

La capacité d'entreposage des fûts de déchets en attente d'évacuation pour traitement sera limitée à 450 mètres cubes dans les locaux conçus à cet effet.

Article 43

Le préfet peut porter par arrêté préfectoral ce délai à soixante minutes pour les stockages d'une capacité réelle inférieure à 1 500 mètres cubes, au regard de la sensibilité des enjeux potentiellement impactés autour du site tels que décrits dans l'étude

Article Annexe I

S'il y a deux accès par des voies situées à des niveaux différents, le niveau de référence est déterminé par la voie la plus basse ; -récipient mobile : capacité mobile manutentionnable d'un volume inférieur ou égal à 3 mètres cubes.

Article Annexe I

(prises d'eau, poteaux, par exemple) d'un réseau public ou privé implantés au-delà de la zone d'effets Z4 définie par l'arrêté du 20 avril 2007 susvisé engendrés par l'installation, d'une capacité permettant de fournir un débit minimal de 60 mètres cubes

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Niveau normal d'exploitation (10) :...... cote NGF ou IGN 69 ; Niveau des plus hautes eaux (11) :....... cote NGF ou IGN 69 ; Niveau minimal d'exploitation (12) :...... cote NGF ou IGN 69 ; Le débit maximal de la dérivation sera de...... mètres cubes

Article Annexe

sites d'affinage, par exemple pour les claires, la gestion de l'eau, l'entretien, etc. 7e exigence Lorsque cette étape existe, la méthode utilisée fait l'objet d'une description détaillée (dont durée, conditions, quantité de coquillages par mètres cubes

Article Annexe IV

Unités La quantité mesurée doit être affichée en mètres cubes, symbole m3, ou en kilogrammes, symbole kg.

Article Annexe I

Les circuits de refroidissement ouverts sont interdits au-delà d'un débit de 5 mètres cubes par jour. 5.3.

Article Annexe I

En outre, l'exploitant s'assure du respect des valeurs limites d'émission définies ci-dessous pour les oxydes d'azote (NOx), le monoxyde de carbone (CO) et le méthane (CH4) : NOx (en équivalent NO2) : 100 mg par mètre cube ; CH4 : 50 mg par mètre cube

Article 2

Pour l'ensemble des tranches 2 et 3, le volume total des cuves de stockage avant rejet des effluents liquides ne sera pas inférieur à 3.000 mètres cubes.