et la bosse de la région occipitale constatés, le 13 janvier 1986, par le docteur Y... lequel n'avait prescrit qu'un arrêt de travail de 3 jours ; que, de même, la preuve n'est pas rapportée que la crosse

fonction d'un organe ou pour remédier à des atteintes à l'intégrité corporelle ou du moins pour les pallier ; que dès lors, en estimant, pour statuer comme il l'a fait, que la prothèse urétérale double crosse

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 2 juin 1994, la commune de Callian a donné à bail à la Sarl Gliss'Passion un terrain pour y exercer une activité de "car cross

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI de la Croix de Pierre, dont le siège est ...

Michel X..., la SCI Armée Sept, la SCI La Croix de Saint-Prix et la société à responsabilité limitée Michel Bernard gestion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mai 2003), que le 4 février 1987

Par acte de commissaire de justice, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] [Adresse 6] représenté par son syndic la SARL LA CROIX MALO a fait assigner, Monsieur [O] [J] par acte du 11 décembre

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme A... a été engagée par l'association Croix

troisième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué que Mme X... de la Y... est propriétaire d'une maison sise à Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Là devant la pression physique des trois personnes, ils m'ont plaqué au sol et m'ont mis des coups de crosse avec leurs pistolets, des coups de poing, des coups de pied, des coups de crosse avec mon fusil

dans une zone de protection spéciale, dite "box merlu", où il est interdit, pour protéger le stock de merlus, d'utiliser un chalut avec un maillage inférieur à 100 millimètres, les chalutiers espagnols Cruz

les droits de propriété relatifs au chemin privé de Matrey qui relie vers l'Est en direction de la commune de Quintenas la ferme de Matrey au CV n° 5 et le chemin rural se prolongeant au-delà de la croix

avoir l'intime conviction de ne pas avoir pénétré Stéphanie Y... d'une façon ou d'une autre mais qu'il n'en était pas certain, l'enfant répliquant en disant j'en suis presque sûre, j'en suis sûre, je crois

16°/ la société civile immobilière (SCI) de Livron, dont le siège est ..., 17°/ la société civile immobilière (SCI) Ibaia, dont le siège est ..., 18°/ la société civile immobilière (SCI) Sainte-Croix

Denise Gonalons, demeurant rue des Près, 49700 Doué-la-Fontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre chambre), au profit de l'association la Croix

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Domaine de la Croix, dont le siège est 83420 La Croix Valmer

[H] [Y] circulait au guidon d'une moto-cross Yamaha, sur ce chemin rural, dans la direction opposée à celle empruntée par M. [R] une fois son tournant achevé, ce qui implique que M.

d'achèvement de la Caisse régionale de Crédit agricole de la Réunion (le Crédit agricole) ; que se plaignant de l'inachèvement des ouvrages, le Syndicat des copropriétaires de la résidence "Constellation Croix

selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Lille, 17 décembre 2003) rendu en dernier ressort et les productions, que sur des poursuites de saisie immobilière diligentées contre la SCI La Croix