Codes de loi français

Article 1

de l'outre-mer et des collectivités territoriales ― direction générale de la gendarmerie nationale ; direction générale de la police nationale IV Technicien de la qualité 200r 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Colmar et du centre Alsace

Article 1

5 ans Paris Beauty Academy (PBA) III Géomètre-géomaticien 121b 231n 326m 3 ans Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG) III Chargé de projets industriels CAO et PLM 200n 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace

LEGIARTI000019971150

Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace. Est IV. 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 43 113 Ile-de-France. Ile-de-France I.

Article Annexe 1

AIN531-AlpesJura-Alsace. AIN531 Bouleau verruqueux. Betula pendula Roth. BPE130-Ouest. BPE130 BPE800-Corse BPE800 BPE901-Nord-Est et montagnes. BPE901 Bouleau pubescent. Betula pubescens Ehrh. BPU130-Ouest.

Article 1

syndicales déclarées aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire régional institué auprès de chaque directeur régional des affaires culturelles ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles sont les suivants : DRAC Alsace

LEGIARTI000021672911

BAS-RHIN 815067 2006 RHI STRASBOURG 4 184 432,00 292 910,00 3 240 522,00 01 - ALSACE BAS-RHIN 815067 2006 RHI - 67 834 590,00 0,00 792 860,50 02 - AQUITAINE LOT-ET-GARONNE 815047 2002 COMMUNE DE VILLENEUVE

Article 1

6 octobre 2017 UTILITIES PERFORMANCE 488 118 779 00021 Ensemble du territoire français 10 novembre 2017 ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 5 décembre 2017 ARCHAMBAULT CONSEIL 328 751 128 00054 Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

Article GZ 25

Toutefois, dans les bâtiments existants, des dérogations aux dispositions qui précèdent, notamment pour l'utilisation de conduits de fumée collectifs, sans départ individuel (type Alsace), pourront être accordées par l'autorité responsable après avis

Article 1

III Conseiller emploi formation insertion. 332t 5 ans GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) ALSACE/GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) FRANCHE-COMTE/GROUPEMENT

Article 1

cinéma audiovisuel 323t 5 ans Arfis école III Assistant(e) juridique 324p 2 ans Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Développeur intégrateur de solutions intranet/internet 326t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace

LEGIARTI000019956026

RÉPARTITION RÉPARTITION DE LA PREMIÈRE SECTION DU FNDMA Effectif d'apprentis Taxe d'apprentissage Taxe d'apprentissage CRITÈRE 1 : CRITÈRE 2 : Somme répartie Somme répartie Total (col. 1) (col. 2) (col. 3) (col. 4) (col. 5) (col. 6) (col. 7) (col. 8) Alsace

Article Annexe

Dépenses d'action Contribution au CNFPT Dépenses d'action Contribution au CNFPT Nombre Montant de la compensation Nombre Montant de la Nombre Montant de la Nombre Montant de la Nombre Montant de la Nombre Montant de la Alsace

Article 1

III Développeur-intégrateur de solutions intranet/internet. 326t, 326r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace. - Pôle formation Colmar.

LEGIARTI000023891234

D'ENRICHISSEMENT COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE ROSÉ DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE B 2,00 CHAMPAGNE R 2,00 CHAMPAGNE Rs 2,00 COMITÉ RÉGIONAL ALSACE

LEGIARTI000025671392

ROSE DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE B 2,00 CHAMPAGNE (vin de base) R 2,00 CHAMPAGNE Rs 2,00 Comité régional Alsace

LEGIARTI000050802671

Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Calvados Manche Orne 8311 - Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Nord Pas de Calais 8412 - Convention collective régionale des scieries agricoles Alsace

Article annexe

décembre 2009 = col.1 (col. 5) Somme répartie au titre du critère 1 (60%) Montant à répartir = 120 000 000 euros (col. 6) Somme répartie au titre du critère 2 (40%) Montant à répartir = 80 000 000 euros (col. 7) Total = col. 6 + col. 7 (col. 8) Alsace

LEGIARTI000020955767

21079 Dijon Cedex. 5 340 Franche-Comté Est II Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 7 376 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 8 790 Alsace

Article Annexe

Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 13 334,50 Alsace. Est IV. 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 23 100,00 Ile-de-France. Ile-de-France I.