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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Y..., le 9 novembre 1988, a alors attrait en la cause les Sociétés POMPAC et SIMONA.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2b1
25 octobre 1990
25 octobre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb71f
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone B... épouse C..., demeurant Cité Aurore Bâtiment 3 à Bastia (Corse), en cassation d'un
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff4063d497adffda3ea6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ETABLISSEMENTS [H] [B] copie exécutoire le 13 octobre 2022 à Me Simon Me Piat CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01569
26 juin 2018
26 juin 2018
Jeannot X..., - Mme Simone F..., épouse X..., - Mme Evelyne Y..., - Mme Nicole Y..., - Mme Pierrette B..., - Mme Josiane B..., - M. Roger B..., - M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01570
26 juin 2018
26 juin 2018
Jeannot X..., - Mme Simone G..., épouse X..., - Mme Evelyne Y..., - Mme Nicole Y..., - Mme Pierrette C..., - Mme Josiane C..., - M. Roger C..., - M.
Source officielleChambre 1-9
6684eab0a0de54ff609f7bec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES COLLINES représentée par Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC de la SELARL AVOCALEX, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [F] [W] épouse [B] représentée par Me Julien BROSSON de la SCP
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb198
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[U] [X] & ASSOCIES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Corinne BONVINO-ORDIONI avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae2
28 novembre 2001
28 novembre 2001
juridictionnelle Totale numéro 99/00511 du 11/05/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de COLMAR) INTIMES : - Monsieur Henri A... demeurant 124, Grand'rue à 67000 STRASBOURG - Madame Simone
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05020_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
édure suiviec/Brigitte Y
6137253ccd5801467741c1a4
28 mars 1991
28 mars 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 3-3
6364bae4e405357f749ea7da
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LES MANDATAIRES Société ESQUISS SAS Société FRENCHTEES SAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria CABAYÉ Me Sandra JUSTON Me Roselyne SIMON-THIBAUD Requête
Source officielleciv2
613722aecd5801467740008d
9 octobre 1996
9 octobre 1996
dont le siège est ..., 2°/ la Mutuelle du Poitou, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1994 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Corinne
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Patrice Simon RU..., demeurant ..., 531 / de Mme Martine RV..., demeurant ..., 532 / de M.
Source officielleChambre 1-5
65a77c428121050008662b33
16 janvier 2024
16 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 22/12791 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCF3 Ordonnance n° 2024/MEE/09 Mme [N] [E] épouse [A] Représentée et assistée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
6137260ccd580146774228bd
11 janvier 2000
11 janvier 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Claude X
6137251fcd5801467741b243
19 décembre 1989
19 décembre 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
édure suiviec/Henri X
6137251fcd5801467741b244
19 décembre 1989
19 décembre 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleciv3
6137239bcd5801467740bf7a
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Simon B..., ayant demeuré ..., 2 / Mme Marie Y..., épouse B..., demeurant ..., en son personnel et qui, par conclusions déposées le 2 mai 2001 au greffe, a déclaré venir aux droits de son époux, Simon
Source officielleChambre 1-7
69fd836dcdc6046d4704bd19
7 mai 2026
7 mai 2026
b)confirme son accord sur les mesures prises par CORIO [Localité 1] [Localité 2] pour faciliter et sécuriser la circulation des clients pendant la réalisation des travaux à savoir : mise en place par CORIO
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