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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
603750b56b67762ec8a29234
14 avril 2015
14 avril 2015
représenté par Me Nicolas SANFELLE, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur [T] [M] [Adresse 5] [Adresse 4] représenté par Me Nicolas SANFELLE, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEES SAS COOL
Source officielleRéférés
69f015ddcdc6046d47c8d865
3 avril 2025
3 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R00321 DEMANDEUR SA UP COOP [Adresse 1] comparant par Me Pierre-Alexis VILLAND [Adresse 2] DEFENDEUR SAS MK EXPERTISE & CONSEIL 2 NOM COMMERCIAL MK EXPERTISE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00735
26 juin 2012
26 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 février 2011), que la société coopérative d'entreprises de transport Ablo Coop
Source officiellecomm
ée par la société Cockerc/M. Y
6079d3589ba5988459c5879b
7 octobre 1997
7 octobre 1997
X... les parts sociales dont il était propriétaire, représentant les sept huitièmes du capital de la société Cocker ; que l'acte de cession comportait une clause aux termes de laquelle, M.
Source officielleciv3
61372326cd58014677406103
18 novembre 1998
18 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coop Atlantique, (anciennement dénommée Coopérative régionale
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2104125_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il soutient que le moyen soulevé par la SASCV Mas Coop n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201697
23 septembre 2010
23 septembre 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Coop Atlantique s'est pourvue le 29 avril 2009
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc79
16 mai 2008
16 mai 2008
COOP-ATLANTIQUE ; Rejette la demande formée par la S.A.
Source officielleVENDREDI
69c324a7cdc6046d47d4a5dd
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DE CREDIT A CAPITAL VARIABLE C/ SAS IMMO, [B] DEMANDERESSE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE, [Localité 1] – SOCIETE COOP.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2401699_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Trois entreprises ont présenté une offre, dont la société UP COOP.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10077
2 février 2017
2 février 2017
[W] [G], domicilié [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 14 avril 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cool Jet, société par
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007757453
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Article 2 : La demande de la société coopérative agricole "Coop 2 000" est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207116_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un acte enregistré le 7 juin 2023, la société Bee Cool déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1e05d6f7f678d49534
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- juger que [Localité 4] Coop Habitat conservera à sa charge des frais irrépétibles de première instance de même que les dépens de première instance - condamner [Localité 4] Coop Habitat à payer à Maître
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65a23e3d7ca18b0008e582f7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par acte du 18 mars 2022, la Coop Ivry Habitat a fait délivrer à Mme [Z] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8631f
26 février 2002
26 février 2002
COOP ATLANTIQUE C/ Sébastien X..., Christine Y... ARRET DU 26 FEVRIER 2002 APPELANT: S.A.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb15cb8dca058e3e7f36
5 juillet 2022
5 juillet 2022
FAITS ET PROCÉDURE La société LA COOP AUVERGNE DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM, ci-après dénommée, la société LA COOP AUVERGNE, créée en 1958, dont le siège social est situé à [Localité
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f38
5 juillet 2022
5 juillet 2022
FAITS ET PROCÉDURE La société LA COOP AUVERGNE DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM, ci-après dénommée, la société LA COOP AUVERGNE, créée en 1958, dont le siège social est situé à [Localité
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7a3cdc6046d47c25e05
22 mai 2026
22 mai 2026
fonction de greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE Société SAS BONETTI IMMOBILIER, dont le siège social est sis 252 Rue du Martinet - 38520 BOURG D’OISANS représentée par Maître Coline QUENARD de la SELARL COOK
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042409956
7 octobre 2020
7 octobre 2020
" a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 14 février 2014 par lequel le maire de Ramatuelle a délivré aux sociétés Immobilière Méditerranée et Urban Coop
Source officiellePage 11 sur 86