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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère - 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000031281251
5 octobre 2015
5 octobre 2015
; 3°) de mettre à la charge de l'association Le Colombier la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 2° L'association Le Colombier a demandé au tribunal
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450354.20211006
6 octobre 2021
6 octobre 2021
consorts E et de l'IME " Le Colombier ".
Source officielle1re chambre civile
67820ab0d30fbdc4c17b9cbf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
OU SOUS CONTENTION - PROCÉDURE SANS AUDIENCE N° RG 25/00173 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QQJK [U] [M] MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL C/ Etablissement Public CHRU [Localité 7] 'LA COLOMBIERE
Source officielleService des référés
66fee09f172da17169e9aa8d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La Sci Le Petit Colombier était également propriétaire du lot n°72, s’agissant du couloir desservant les caves correspondant aux lots précités, dépendant dudit immeuble.
Source officielle1ère Chambre civile
6358cd7bc40aa805a7864b48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La SARL Le Colombier DM Ouest a interjeté appel de la décision le 15 février 2019.
Source officielleother
6137263dcd58014677424068
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Colombani, avocat au Barreau de Draguignan, représentant M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100315
19 mars 2015
19 mars 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gaschignard, avocat aux Conseils, pour la société La Colombière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300430
30 mars 2010
30 mars 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour la société Hélène Colombier (demanderesse au pourvoi principal).
Source officielle3ème Chambre
DTA_1801222_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
A à la somme de 20 391,70 euros TTC et les a mis à la charge du Syndicat des copropriétaires Garages du Colombier.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492183.20250224
24 février 2025
24 février 2025
; 3°) de mettre à la charge de la SCI La Colombière la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007679484
22 octobre 1982
22 octobre 1982
à l'annulation de l'arrêté en date du 21 juillet 1978 portant clôture de la chasse pour la campagne 1978-1979 dans le département de la Corrèze en tant qu'il autorise la chasse des grives et des colombidés
Source officielle1ère chambre
DTA_2101554_20230203
3 février 2023
3 février 2023
C, et de Me Azizi, substituant Me Matharan, représentant la commune de Colombières. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0505DEC005031610
5 mai 2022
5 mai 2022
Italy Giuseppe FRANZINI 1939 4. 51050/10 Colombini v. Italy Fulvio COLOMBINI 1944 5. 51084/10 Bombardier v. Italy Aldo BOMBARDIER 1932 6. 51965/10 Dell’Oca v.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002356_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
E B et Mme D F, représentés par Me Cordel, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de Saint-Colomban-des-Villards du 25 octobre
Source officielle19e chambre
60328551a27559b911c00902
17 janvier 2018
17 janvier 2018
[B] à payer une somme de 1 200 euros à l'association Le Colombier sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté l'association Le Colombier du surplus de ses demandes reconventionnelles
Source officielle2ème chambre
DTA_2200166_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Colombiers doivent dès lors être rejetées.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100222
20 février 2007
20 février 2007
X..., de nationalité colombienne, à payer aux sociétés américaines North Américain Air Service compagny INC et Avianca INC, ainsi qu'aux sociétés colombiennes Avianca SA, Helicopteros Nacionales de Columbia
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300584
23 mai 2012
23 mai 2012
Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne solidairement la SCEA du Colombier et M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0215JUD001492518
15 février 2024
15 février 2024
En l’affaire Colombier c.
Source officielle4ème Chambre
69cf502fcdc6046d47f1f8a6
2 avril 2026
2 avril 2026
4ème Chambre ARRÊT N°92 N° RG 25/06690 - N° Portalis DBVL-V-B7J- WHRL (Réf 1ère instance : 24/00074) SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES COLOMBIER N ' WAGRAM ' KLEBER - MARCEAU (LEFEUVRE SYNDIC
Source officiellePage 11 sur 192