La SARL COCYNI a comparu en chambre du conseil en la personne de Madame [J] [S], co-gérante.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 23 avril 1998), que la société Les Cocotiers a vendu un fonds de commerce à la société Caraïbes tourisme (société Caraïbes) ; que celle-ci, prétendant qu'elle

(l'ASL) a assigné M. et Mme X..., colotis, en paiement de cotisations ; que ceux-ci ont contesté la capacité à agir de l'ASL et le paiement de dépenses non statutaires ; Sur le premier moyen, ci-après

avait eu l'occasion et le pouvoir de redresser lesdites pratiques illégales ; que dans les faits, encore, il est établi que Y... faisait de fréquentes visites dans les magasins, y compris celui de Coignières

Y..., cordonnier, aux droits duquel se trouve depuis le 15 février 1988 la société Cordonnerie Brulay, a été licenciée pour faute grave le 8 décembre 1988 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 1985) ayant déclaré le modèle de robe dit "Cocotier", créé par la société Maick Harold, protégeable au

C/ La S.C.I LES COCOTIERS COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 JANVIER 2006 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 14 Décembre 2004

tenues devant les personnes de sexe féminin employées au service par l'école l'Oratoire et qu'il n'y a pas eu de gestes inconvenants, la cour d'appel a dénaturé les attestations de Mmes Y..., Olah et Cornier

15 000 francs à chacun d'eux; "aux motifs que, sur l'action pénale, une étude cytobactériologique urinaire de Mme X..., effectuée le 27 mars 1991 a mis en évidence, après culture, de nombreuses colonies

qu'en l'espèce, la cour d'appel a cru pouvoir déduire, du seul prétendu fait que le syndicat était responsable hauteur de 20 % des désordres subis par Madame X... en raison d'une fuite affectant une colonne

Dominique X..., se trouvant sur les lieux d'un incendie de maquis survenu sur le territoire de la commune de San Andrea di Cotone, a été blessé par une cargaison de liquide larguée par un avion en opération

X... avait été cofondateur de cette nouvelle société sans en avertir son employeur, en détenait avec d'anciens salariés du groupe de l'employeur les trois quarts du capital, que de nombreux appels téléphoniques

Le 20 juin 2022, la banque a informé la société Cocooniz de la résiliation du prêt et l'a mise en demeure de lui régler la somme de 16 872,34 euros.

. n'ignorait pas que la construction litigieuse ne lui appartenait pas puisqu'il indique que la parcelle sur laquelle les époux X... ont édifié la construction litigieuse appartenait à la société cotonnière

Vu la procédure suivante : L'association des habitants de la Cotonnière Nord AB 62 (ADHCN), M. D C, M. E C et M.

ayant régularisé un protocole d'accord, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 juin 2015, la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société I Cotoni

Les sociétés Comptoir des Cotonniers et Princesse A... A... sollicitent la confirmation de l'intégralité du jugement.

journal l'Opinion Indépendante à contenu raciste ", puisque celle-ci implique par elle-même, nonobstant le fait que les articles dénoncés ne soient pas précisés, que le plaignant s'est livré dans ses colonnes