Cependant, il est recommandé d’éviter l’emploi du code Q en radiotéléphonie et d’y substituer les termes du langage clair tels qu’ils sont définis dans le règlement des radiocommunications (édition de 1982), appendice 13.

Article 229-II-1.08

—

porter sur l'étrave et sur l'arrière, de chaque bord, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, ou repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres matériaux que l'acier, peinte en noir sur fond clair

Article Annexe 7

—

L'attestation sur l'honneur est imprimée de façon lisible : - les caractères sont de couleur noire sur fond clair ; Les pages sont numérotées selon le format suivant : numéro de page/nombre total de pages.

Article L541-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 33

Code monétaire et financier

divulgués et ne sont pas soumis aux exigences du présent 7° ; 8° Veiller à ce que toutes les informations, y compris les communications à caractère promotionnel, adressées à leurs clients, notamment leurs clients potentiels, présentent un contenu exact, clair

Article Annexe II (suite)

—

REGION BASSE-NORMANDIE Calvados Bibliothèque municipale de Caen 2 Bibliothèque municipale d'Hérouville-Saint-Clair 1 Bibliothèque municipale de Lisieux 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Manche Bibliothèque

Article Annexe II (suite 1)

—

Chaufferie de la Poterne Compagnie de chauffage Chaufferie de VAUCANSON ARKEMA France ARKEMA FRANCE JARRIE Rhodia opérations Rhodia opérations établissement du Pont-de-Claix

Article ANNEXE

—

Espins. 14251 Esson. 14254 Eterville. 14271 Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14307 Goupillières. 14320 Grimbosq. 14324 Hamars. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

A la seule fin de permettre la lecture des pièces ou documents présents sur le support informatique placé sous scellés, les agents habilités procèdent aux opérations nécessaires à leur accès ou à leur mise au clair.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

A la seule fin de permettre la lecture des pièces ou documents présents sur le support informatique placé sous scellés, les agents de l'administration des impôts procèdent aux opérations nécessaires à leur accès ou à leur mise au clair.

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

A la seule fin de permettre la lecture des pièces ou documents présents sur le support informatique placé sous scellés, les agents des douanes procèdent aux opérations nécessaires à leur accès ou à leur mise au clair.

Article 30-2

—

Tout distributeur de services fait droit, dans des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires, aux demandes des éditeurs de services de télévision mobile personnelle, également diffusés en clair par voie hertzienne terrestre par application

Article 221-II-1/03-6

—

Le clair minimal de ces ouvertures ne doit pas être inférieur à 600 mm sur 600 mm. Lorsque l'accès à une cale à cargaison s'effectue par le panneau de chargement, le haut de l'échelle doit être placé le plus près possible du surbau d'écoutille.

Article ANNEXE I 1

—

Les mesures sont faites par temps clair.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

Le respect de règles d'hygiène et de confort favorisant un accueil de qualité : le domicile doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé. 2.

Article (35 à 38)

—

519 LA COTE-SAINT-ANDRE 38 D 526 D 1091 LE BOURG-D'OISANS N 85 SAINT-LAURENT-EN-BEAUMONT 38 D 10A D 523 LE CHAMP-PRES-FROGES D 10 VILLARD-BONNOT 38 D 1085A D 1075 LE PONT-DE-CLAIX

Article 53

—

publicitaires entre vingt heures et six heures autres que ceux pour des biens ou services présentés sous leur appellation générique, sous réserve de l'existence d'une offre de télévision privée à vocation locale diffusée par voie hertzienne terrestre en clair

Article Annexe I (suite)

—

les langues ; apprendre, enseigner, évaluer ; Conseil de l'Europe, 2001 Dans le Cadre européen commun de référence (CECRL), le niveau B1 est défini de la façon suivante : un élève devient capable de comprendre les points essentiels quand un langage clair

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

Ces instructions et ces informations de sécurité, ainsi que tout étiquetage, sont clairs et compréhensibles.

Article Annexe I (suite)

—

Saint-Omer 1 Bibliothèque départementale de prêt 11 Mediathèque de la communauté de communes Opale Sud 2 Région Basse-Normandie Calvados Bibliothèque municipale de Caen 6 Bibliothèque municipale d'Hérouville-Saint-Clair

Article GA 44

—

Lorsqu'une gare est équipée d'un système de sonorisation de sécurité, il est admis que la diffusion du signal sonore d'alarme générale conforme à la norme soit entrecoupée ou interrompue par des messages préenregistrés prescrivant en clair l'évacuation

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