(la société X...) qui avaient acheté chacun pour moitié un certain nombre de chevaux de course, ont convenu que les frais d'exploitation et d'entretien ainsi que les produits et revenus seraient répartis

, engorgements (…) provenant (…) des conduites non enterrées intérieures et extérieures aux bâtiments, des conduites enterrées d'évacuation et de vidange situées à l'intérieur des bâtiments (…) des chenaux

Gaëtan X... élevait cent têtes de bétail - taureaux et chevaux - sur le domaine en question, en sorte qu'il se livrait nécessairement à une activité agricole ; qu'en affirmant, pour retenir la compétence

subis par les plantations du fait de la divagation d'animaux sans répondre aux conclusions de celui-ci qui soutenait qu'ainsi que l'avait noté le tribunal, l'expert avait relevé des traces de sabot de cheval

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 1995) d'avoir rejeté sa demande en règlement par le PMU de paris gagnants enregistrés alors que la course de chevaux auxquels ils s'appliquaient était

[P], artiste, sculpteur et peintre, spécialisé dans la représentation de chevaux, sollicité par M.

atteint d'un sarcome avant l'accident, pouvait être fixée à trois ans, alors que le rapport d'expertise concluait que "le traumatisme survenu au niveau d'une tumeur existant préalablement à la cheville

C..., des chevaux en pension à M. I..., a notamment fixé au passif de la liquidation judiciaire de celui-ci une créance de 24 165 euros au profit de M.

sans autorisation, infraction prévue et réprimée par l'article 408 du Code rural ; que le prévenu entendu par la police le 21 juin 1990 a déclaré que le 14 mars 1990 il était exact qu'il effectuait un chenal

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 32 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 28 septembre 1995 assigné le directeur des services fiscaux devant le

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 21 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 9 juin 1995, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal

chirales puisque la bromation d'une molécule non chirale telle que le CPC est moins contraignante" ; que les sociétés MMLS et M2I Salin avaient ce faisant démontré que l'homme du métier ne devait pas

Rodolphe X..., domicilié à Urcy à Gevrey Chambertin (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1987 par la cour d'appel de Dijon, au profit de la société anonyme CHEVALIER MARTIN-SOBOCER,

; colliers anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour chevaux ;

Y... et de la société La Jument verte, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 9 mai 2017), que M. et Mme X..., propriétaires de plusieurs chevaux

A..., éleveur, propriétaire du cheval de course "Lord Y...", ayant fait appel à M. X..., vétérinaire, pour soigner la toux de cet animal, M.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 NOVEMBRE 2021 La Ligue française pour la protection du cheval

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chevallier, société anonyme dont le siège