Referring to Teixeira de Castro v.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 28 avril 2026 à 15 heures 30 : - le rapport de Mme Grenier, - les observations de Me Castor, représentant M. B...

X..., propriétaire d'un lot de copropriété constitué d'un pavillon individuel, a assigné le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Castors de Sainte-Marguerite à Marseille en annulation

La déclaration d'appel a été effectuée par Maître [T] pour la SCI Castor le 6 avril 2018. Maître [K] [J] s'est constitué pour Monsieur [F] le 26 avril 2018.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galle, présidente ; - et les observations de Me Castor, représentant Mme A....

le versement à Me Castor d'une somme de 1 000 euros.

DOUBINSKI FRERES, (SOCIETE DOUBINSKI) A DEPOSE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE CINQ ENVELOPPES SOLEAU CONTENANT DES PHOTOGRAPHIES DE MEUBLES QU'ELLE A COMMERCIALISES SOUS LA DENOMINATION CASTOR

E A, à Mme B D, et à la SCI Les Castors du Marais et à M. F, expert. Une copie de la requête et des pièces sera adressée à M. C A, à Mme J G, à M. I A, à M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat, partie perdante dans la présente instance, le versement à Me Castor, avocate de M.

BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LE MARCHE CONCLU PAR LA SOCIETE D'ETUDES ET DE CONTRUCTIONS INDUSTRIELLES (SODEC) ET LA SOCIETE CASTOR

chien qu'elle avait recueilli en août 1991, n'était pas un animal abandonné (res derelicta) et qu'il avait un maître, et que, cependant, elle l'a rapidement fait identifier à son nom, puis l'a fait castrer

actions de référencement, en début d'année 2013, il a été fixé trois nouveaux référencements en cible et en cours d'année la direction a fait le choix de se rétracter sur l'un d'eux, en l'occurrence Caseo

X... avait été relaxé par jugement du tribunal correctionnel de Castres confirmé par la cour d'appel de Toulouse pour indiquer que son absence de culpabilité dans les faits qui lui étaient reprochés par

La villa acquise par les époux Z... est connue sous le nom de CASTOR.

requête enregistrée sous le n° 2319083 le 20 décembre 2023, Mme C A, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale des enfants mineurs D B, F B, E B et G B, représentée par Me Castor

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Castor, conseil de M.

code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du maire des 13ème et 14ème arrondissement de Marseille de ne pas renouveler la convention d'occupation du gymnase Rose Castor

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller Planchon, les observations de la société civile professionnelle JEAN-PHILIPPE CASTON, de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société

numéro 2402195, complétée par un mémoire récapitulatif le 29 février 2024, Mme C A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de ses filles D B, G B, E B et H B, représentée par Me Castor

SCI LES CASTORS DE BREVONNES c/ Sté.coopérative Banque Pop.