*** ARRÊT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [Z] [C] exerçant la profession d'anesthésiste [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE

Madeleine Crespon, veuve Lhermet, demeurant "Le Luxembourg", 1, boulevard de Prague à Nîmes (Gard), propriétaire des lots n s 88 et 125 en vertu d'un acte notarié du 13 juillet 1974, 15 ) de Mme Camille

     Les époux Camille Vermeire - Irma Van den Berghe se sont mariés à Lissewege le 19 septembre 1911.

ROBERT, présidente S. LECLERCQ, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Robert, demeurant 22, Cité Emile à Hellemmes (Nord), 36 / de M. XR... Georges, demeurant 10/2/4, rue Camille Saint-Saëns à Marcq-en-Baroeul (Nord), 37 / de M. Fryeckh F..., demeurant ...

Camille L..., demeurant ..., 4°/ de Mme Jacqueline XC..., demeurant Ferrière, Cedex 1, 16430 Champniers, 5°/ de M.

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2023, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille mineure Mme C A, représentée par Me Robert

Mme del Carril répondit à M Preuveneers le 9 février 1977. 11.

Robert SEMPE, 1 rue du Foyer (65460) Bazet ; Gilbert SESE, 6 rue Aristide Martre (66410) Villelongue-de-la-Salanque ; Mme Marie SHURER, chez M. Foxonet (66350) Toulouges ; M.

Cailler, domicilié en cette qualité au siège de la SCI, 2°/ la société Hôtel Alpha, société à responsabilité limitée, agissant en la personne de sa gérante, Mme B..., domiciliée en cette qualité au

Monsieur Philippe Robert D... (appelant dans le rg 14/5637) né le [...] à la Bassee de nationalité française [...]                            

Robert Pierre GD..., demeurant ..., 258 / de Mme Léonie GE..., demeurant ..., 259 / de M.

Blanc, Juliette Jarry, Brice Hortefeux, Béatrice Berthoux, Martial Saddier, Martine Guibert, Eric Fournier, Stéphanie Pernod Beaudon, Yannick Neuder, Florence Verney-Carron, Dominique Despras, Marie-Camille

LES HUILERIES HAUTMONTOISES ... ... 59440 AVESNES SUR HELPE Représentant : Me Manuel DE ABREU (avocat au barreau de VALENCIENNES) substitué par Me LUBRET-LEPLUS Camille, avocat, DEBATS : à l'audience

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2021, l'ASA du Raonel, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

la Paix 63140 CHATELGUYON défaillants non constitués Décision du 18 Juin 2024 7ème chambre 1ère section N° RG 21/13720 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVPW6 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT

Marie Camille Victor André Augustin Oscar Motais de Narbonne, né en 1926, M.

DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [B] [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE