après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 décembre 1989), qu'une cargaison de crevettes surgelées a été chargée à Dakar dans les cales

compte, pour la période de référence, que de l'activité de bijouterie (coefficient 2,94), à l'exclusion de l'activité de vente de cuir et de ventes à soi-même également effectuées par la bijouterie Calame

... n'ayant pas l'obligation de contrôler le travail fait par A... quand il n'était pas à son service ou à celui de sa société (cf. arrêt p. 7, 3ème attendu) ; que B..., directeur de la société Alsa-Calor

13 septembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 25 janvier 2017, pourvoi n° 15-14.754), la Selarl Laboratoire d'analyses de biologie médicale des Carmes

diminuer cette quote-part, l'arrêt, par motifs propres et adoptés, après avoir constaté que l'équipement commun de chauffage n'était d'aucune utilité pour le lot, retient que celui-ci bénéficie de calories

X... et Le Cam engagés par le Comité national routier le 13 décembre 1977 ont été chargés en dernier lieu le premier, du service des études économiques, le second de l'observatoire des tarifs ; qu'ils

Elle reste calme, il n'y a pas de troubles du comportement dans le service. Elle s'apaise progressivement et l'échange est plus facile depuis la prise régulière du traitement.

apos;exercice du culte ; la fréquentation de la salle de prière ne crée aucun attroupement dans ou autour de l'immeuble ; les entrées et les sorties de la salle de prière s'effectuent dans le calme

B..., médecin que «le Docteur X... avait constamment conservé son calme jusqu'au moment où, « après que l'avocat (ndr Maitre Y... partie civile) ait qualifié la partie Ehpad «Résidence [...] » comme ayant

onze trimestres devant prendre fin le 29 février 2008 et une quantité de 135 tonnes par trimestre, avec participation à la hausse jusqu'à 16 000 USD sur les trois premiers trimestres au moyen d'un « call

E... étaient parfaitement calmes à l'arrivée de M.

d'effectuer le déchargement du navire Inaguatania, a loué à cette fin une grue avec chauffeur à la société Sodex Guadeloupe Manutention (société Sodex); qu'elle a demandé au conducteur de la grue de mettre en cale

constitution de partie civile de la société Laraison ; "aux motifs qu'il est établi que c'est après s'être arrêtée comme débitrice de la priorité et en redémarrant que le moteur du véhicule de Mme X... a calé

l'aire de stockage et la charge de l'atelier ont conduit à empiler les cylindres et que les diamètres différents des pièces ainsi que leurs fréquentes manipulations ont fait qu'elles n'étaient plus calées

agissements du salarié commis postérieurement à son licenciement et lui ayant valu une condamnation pénale attestaient de l'impulsivité de ce dernier, qui ne présentait pas en toutes circonstances le calme

pénétration non seulement digitale mais sexuelle, au moins partiellement ; qu'aucun signe de pénétration anale n'était en revanche mis en évidence ; que ces examens psychologiques démontraient que C... était calme

pour qu'elle n'en retrouve nulle part ailleurs" ; que Melle X... était "terrorisée" ; que Melle E.. était restée "environ une heure et demi en sa compagnie cette nuit-là , le temps qu'elle se calme

.-, auraient dû interrompre sa remontée, lui faire remettre son détendeur en bouche pour qu'il puisse respirer, et l'accompagner calmement jusqu'à la surface ; que, faute d'avoir répondu à cette argumentation

des dispositions des articles susvisés ; 3 / qu'aucune différence n'étant à établir entre l'enseignement des arts plastiques et celui des matières théoriques pour ce qui est de la discipline, du calme