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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d119ba5988459c47fa7

Cassation

10 juin 2004

10 juin 2004

large de Capo Sagro à 18 h 22 ; qu'en omettant de s'expliquer nonobstant les conclusions de la SNCM sur la question de savoir comment un prétendu mur d'eau de 2 m avait pu se propager par temps beau et calme

Source officielle

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CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

juin 2005 ; que le traitement de ce type de maladie, à côté de la chirurgie, consiste en règles hygiéno-diététiques, à savoir activités physiques régulières, régime pauvre en sucre et en graisse, vie calme

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742412f

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

d'entrée pour empêcher son amie de partir du logement et de se nuire, puis l'aurait saisie avec précaution par les poignets et les bras, l'aurait posée par terre, et ne l'aurait giflée que pour la calmer

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a52

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

.. qu'après ce rappel détaillé des faits, la Cour ne peut que, comme l'a fait le premier juge, après confrontation des parties et reconnaissance formelle du prévenu par la partie civile, d'apparence calme

Source officielle
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cr

613725f4cd58014677421d05

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

qu'étant hyper-nerveux, il haussait la voix, qu'il avait poursuivi le policier municipal qui était entré dans la mairie après l'avoir avisé de contraventions relevées, que celui-ci avait demandé de se calmer

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CC

cr

613725d4cd58014677420d24

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

observé que l'arme, placée dans son véhicule, était chargée et armée ; qu'enfin deux témoins, agents immobiliers qui avaient rencontré le mis en examen peu de temps avant les faits, ont souligné le calme

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CC

cr

61372596cd5801467741f004

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

trouvaient au service au prévenu, d'autant qu'il doit être rappelé que Borislav B... a précisé n'avoir pas été témoin visuel des faits ; que Noël Orlando, tout en affirmant que Z... est toujours resté très calme

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420181

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

susvisés ; 3)"alors qu'il ressort des éléments de l'instruction que c'est Y..., directeur de la société employant X... qui, ayant été mis au courant des "faits" par Z... de sa propre initiative "pour calmer

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00531

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

nombreuses attestations émanant de ses anciens employeurs, de ses partenaires et de très nombreux clients versées par le salarié qui font état d'une personnalité singulière mais très attachante, calme

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cr

à informer sur la plainte déposée par la société Bodardc/Denis X

61372694cd58014677426b9a

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

B... ce qui objectivement constitue une pression de la part de l'employeur ; qu'Alain A... ne paraissait d'ailleurs pas totalement calme lorsqu'il a rédigé cette attestation car il y a écrit " née à "

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comm

61372350cd5801467740825f

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Bezombes, avait fait valoir que la hauteur effective du ballon était supérieure à celle que faisait apparaître la lecture du plan fourni et à celle que l'expert avait lui-même mesurée, compte tenu des cales

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soc

6137241ccd580146774126ca

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

X... pour le calmer" ; que M. Y..., qui indiquait que M. X...

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CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

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cr

6079a8789ba5988459c4d63f

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

maillage par ailleurs réglementaire, la présence, sur le cul du chalut, de six barrettes en nylon d'une longueur de 2 mètres transfilées tous les 40 centimètres ; que les vérifications effectuées dans les cales

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CC

cr

ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Yves Y

613725b2cd5801467741fd89

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

spécialité diététique à teneur garantie en vitamine E" sans faire référence à la moindre pathologie; qu'il est simplement précisé que "son action progressive redonne à la fois tonus et vitalité ainsi que calme

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CC

cr

6137264fcd5801467742490b

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

maillage par ailleurs réglementaire, la présence, sur le cul du chalut, de six barrettes en nylon d'une longueur de 2 mètres transfilées tous les 40 centimètres ; que les vérifications effectuées dans les cales

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CC

cr

édure suivie sur sa plaintec/MM.Didier Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02229

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

que ce jour-là plusieurs dizaines d'étudiants se trouvent dans le bureau du directeur du CFA, qu'une journaliste prend des notes, que les étudiants sont agités, que le directeur leur demande de se calmer

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CC

cr

613725cbcd580146774208e8

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

A... est présenté dans une revue éditée par le laboratoire Z... à destination des prescripteurs, comme susceptible de "régulariser les mouvements du coeur et calmer les palpitations" ; que deux des produits

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:358

CJUE

20 juin 2008

20 juin 2008

#Ayuntamiento de Madrid a Madrid Calle 30 SA proti Komisii Európskych spoločenstiev.

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cr

6137269acd58014677426ebc

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

prêtent pas à équivoque puisque ce médecin y précise que Nadia X... dit avoir été frappée par son époux ; que si les attestations produits aux débats par le prévenu exposent qu'il s'agit d'un homme calme

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