énonce que s'il est vrai que plus de soixante jours séparent l'audience éventuelle de l'audience d'adjudication, il n'en reste pas moins que la banque ne dispose pas de la possibilité d'agir sur le calendrier

La FFB a également contesté l'accord de la CAPEB signé avec les mêmes syndicats, fixant les thèmes et calendriers des négociations 2019 dans le bâtiment, et sollicité l'interdiction des deux réunions de

faisant suite à de précédents courriers, la société Orange - estimant que la société Sequalum ne bénéficiait d'aucun droit sur ses ouvrages de génie civil - l'a mise en demeure de lui communiquer le calendrier

Par une lettre du 5 décembre 2016, la société Suez l'a informée que son offre n'avait pas été retenue et lui a communiqué un calendrier détaillant les modalités de la fin de leurs relations commerciales

et inopérants, pris de ce que « l'accord est applicable sur l'ensemble du territoire et ne nécessite, pour certaines de ses mesures, aucune adaptation ou consultation locale préalable », qu'un « calendrier

les trois mois de cette déclaration, la cour d'appel a fait preuve d'un formalisme excessif et rompu le rapport raisonnable de proportionnalité entre, d'une part, le souci légitime de maîtriser le calendrier

juin 1983 entre la direction et les représentants du personnel, que la réduction des horaires de travail de 40 h à 33h 36 pour les salariés en feux continus, réduction opérée par anticipation sur le calendrier

; que pour débouter la salariée de sa demande au titre des heures supplémentaires et des congés payés afférents, la Cour d'appel a retenu que "pour étayer ses dires, elle produit notamment : - le calendrier

zones de tournées quotidiennement parcourues, l'une allégée (zone A) et l'autre dense (zone B), définies chaque jour par la distribution pilotée et desservies selon les jours A et B déterminés par un calendrier

artificiellement provoqué par le bénéficiaire ; que la société NIH faisait précisément valoir que les retards imputés à la société GdN 2024 au moment de la déchéance n'étaient pas constitués, le calendrier

, avec la mention: engagement manuel du textile dans les cylindres arrières de la calandre.

par la Fiat Tipo ont été occasionnés par la boule d'attelage de la Mercedes et que celle-ci, en reculant, a, sous l'effet dynamique, fait remonter le pare choc de la Fiat qui va prendre appui sur la calandre

de déploiement des différentes mesures, le président a indiqué qu'il n'y avait pas de calendrier et que : « plusieurs articles de l'accord vont donner lieu à la tenue de plusieurs CHSCT (aspects temps

En l’occurrence, un calendrier de procédure avait été établi après recueil des observations des parties.

2011 : Feutre Pla 150 calendré 1 face 200 cm x100 ml 30 rlx marron urgent - commande du 30 novembre 2011 : Feutre Pla 150 calendré 1 face 200 cm x100 ml 30 rlx marron urgent +100cm x10ml 30 rlx rajout

[J] troisième de calandre coefficient 132, M. [Y] bobineur coefficient 132, M. [A] coupeur coefficient 132, M. [S] bobineur coefficient 132, M. [C] troisième de calandre coefficient 132, M.

remboursement des frais engagés ; que, par lettre du 26 novembre 2012, la société Leuviah a résilié le contrat à effet immédiat, aux motifs qu'aucun scénario satisfaisant ne lui avait été remis et que le calendrier

imputable, la société Woodymag a assigné la société Le Bosco en paiement de dommages-intérêts correspondant au coût des travaux définis à la situation n° 2, aux travaux exécutés en avance sur le calendrier