X... faisait preuve d'une extrême mauvaise volonté et, de plus, refusait de conduire tout véhicule, lui permettant ainsi de ne plus être en atelier, prétextant que les cabines de ces derniers étaient sales

, par des motifs vainement critiqués, l'absence de preuve d'un lien de causalité entre la lisibilité de la carte et l'accident, la cour d'appel a pu en déduire que l'emplacement de celle-ci dans la cabine

dans la procédure douanière, que les intéressés avaient soit conservé leurs documents d'identité sur eux soit avaient remis ces documents au capitaine du navire qui les avait à sa disposition dans sa cabine

dans la procédure douanière, que les intéressés avaient soit conservé leurs documents d'identité sur eux soit avaient remis ces documents au capitaine du navire qui les avait à sa disposition dans sa cabine

dans la procédure douanière, que les intéressés avaient soit conservé leurs documents d'identité sur eux soit avaient remis ces documents au capitaine du navire qui les avait à sa disposition dans sa cabine

dans la procédure douanière, que les intéressés avaient soit conservé leurs documents d'identité sur eux soit avaient remis ces documents au capitaine du navire qui les avait à sa disposition dans sa cabine

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par La Poste, en qualité de facteur-agent de cabine-manutentionnaire

travaux Jean-Luc Z..., maçon dans une autre entreprise ; que celui-ci, effectuant une manoeuvre à bord d'un engin élévateur appartenant à Alain A..., a été tué à la suite de la chute, sur le toit de la cabine

FAITS CONSTANTS La société Europa fabrique et commercialise des cabines de peinture.

qu'alors qu'il se garait vers 5 heures du matin sur la place d'une ville italienne, le chauffeur de la société Joguet était attaqué par six malfaiteurs qui, après avoir brisé la glace droite de la cabine

aggravé, le médecin du travail l'a déclarée le 8 mars 1991, inapte à tout port de charge associé à un travail statique debout prolongé et a préconisé un reclassement à tout autre poste assis, tel que cabine

selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 2002) et les pièces de la procédure, que Mme X..., salariée de la société Air France au sein de laquelle elle occupait en dernier lieu un emploi de chef de cabine

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2022, la commune de Saint-Maur-des-Fossés, représentée par son maire en exercice par la SELARL Cabanes avocats, conclut au rejet de la requête et à

de la signification de l'arrêt et passé ce délai sous astreinte, à la destruction intégrale du grillage et de la clôture constituant l'ancien élevage à sangliers, ainsi qu'à l'enlèvement de toutes cabanes

prévoyaient et réglementaient une telle ingérence ; "alors de troisième part, et en toute hypothèse, que certaines des écoutes litigieuses ont été effectuées à partir d'une ligne attribuée à une cabine

sur le rouleau d'entraînement du tapis, alors en marche, lequel lui happait puis lui sectionnait le bras ; que si le prévenu verse aux débats les copies des consignes de sécurité affichées dans la cabine

10 novembre 1987, agissant de concert avec deux autres détenus, Jacques A... et Roland B..., il s'empara d'un camion-benne stationné dans la cour de la prison après avoir éjecté le chauffeur de la cabine

que, le 3 mars 1995, Robert X... a porté plainte avec constitution de partie civile, pour dénoncer le vol, constaté le 1er avril 1989, de neuf paquets qu'il avait déposés à l'intérieur d'une ancienne cabine