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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137238ccd5801467740b38b
15 février 2001
15 février 2001
Buffet, président et rapporteur, MM. Séné, Etienne, conseillers, M. Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613721e5cd580146773f88f8
6 octobre 1993
6 octobre 1993
Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
61372228cd580146773fab1d
5 avril 1994
5 avril 1994
Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, MM. Séné, Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
61372299cd580146773fef5a
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Buffet, conseiller rapporteur, M. Delattre, conseiller, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
613722a8cd580146773ffc12
28 mars 1996
28 mars 1996
Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
6137233dcd580146774073e9
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
61372341cd5801467740768f
4 février 1999
4 février 1999
Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
6137234ccd58014677407f20
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Buffet, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de M.
Source officielleciv2
613722edcd580146774034a7
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Buffet, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613722bacd58014677400af1
5 juin 1996
5 juin 1996
Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372247cd580146773fbaa2
1 juin 1994
1 juin 1994
Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
6137224ecd580146773fbe76
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f263
14 mars 2012
14 mars 2012
BUFFET CRAMPON Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 01 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110273
30 avril 2025
30 avril 2025
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [P], de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf9
5 novembre 2008
5 novembre 2008
. - ordonné le partage des meubles meublants et attribué à Monsieur X...les meubles composant la salle à manger et le buffet ; - ordonné l'exécution provisoire ; - dit que chaque partie gardera la charge
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310319
22 juin 2022
22 juin 2022
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2022 La société Café de la Buffa
Source officielleChambre Sociale
61639b94a876d6c869757c40
5 novembre 2010
5 novembre 2010
CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BELFORT en date du 28 décembre 2009 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution SA ALAIN BUFFA
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6a1a72decdc6046d47747047
29 mai 2026
29 mai 2026
Gilles BUFFET, Conseiller Mme Véronique RENARD et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110272
30 avril 2025
30 avril 2025
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Guermonprez, avocat de MM.
Source officielleciv2
613723bdcd5801467740d8b2
18 octobre 2001
18 octobre 2001
Buffet, président et rapporteur, M. Séné, Mme Foulon, conseillers, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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