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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2401831_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M. Lemée, rapporteur public, - et les observations de Mme A....

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2402602_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seul sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2404664_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2406560_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627ca6654781dc057dee78c4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Madame [V] est bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale et son conseil, Maître Bruneau indique vouloir renoncer à percevoir la contribution de l'Etat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd09

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

GILLES-BRUNEAU YVES venant aux droits de la S. C. P.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA04371_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Bremaud, conseil de M.

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69d0ccdfcdc6046d4713d913

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

009334 PARTIES EN CAUSE ENTRE : Monsieur [T] [Z] - [Adresse 1] SAINT-GENIES, DEMANDERESSE représentée par Maître Diane CAZAUBON, Avocate plaidante inscrite au Barreau de Bordeaux et Maître Nicolas BRUNEAU

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a89b3c8605deec1d69

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[O] [I], employé, salarié, chauffeur routier, '[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Betty FAGOT, SELARL BRUNEAU & FAGOT, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Didier DUCREUX

Source officielle
CC

soc

613720cecd580146773ee8ea

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

Maurice E..., domicilié à la société GAN-VIE, cours Charles Bricaud à Bordeaux (Gironde), défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°) Mlle Z..., 2°) M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517479_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

A..., représenté par Me Brémaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 juin 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l’a assigné à résidence dans le département des Hauts-de-Seine pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307419_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305526_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305527_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305528_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305535_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305537_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305539_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305759_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305760_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle

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