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développées au soutien de la requête par Me Bertrand ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90926

Cassation

14 septembre 2023

observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90925

Cassation

14 septembre 2023

à l'encontre de l'arrêt rendu le 21 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90454

Cassation

2 mai 2024

23 mars 2023 par la cour d'appel de Nîmes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90449

Cassation

2 mai 2024

l'instance enregistrée sous le numéro T 23-18.278 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90472

Cassation

2 mai 2024

péremption et la demande tendant à la réinscription ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations développées en défense ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90923

Cassation

14 septembre 2023

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110552

Cassation

16 octobre 2024

[M],et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire rapporteur

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110188

Cassation

19 mars 2025

[U], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire rapporteur

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110713

Cassation

3 décembre 2025

[N], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90055

Cassation

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro M 25-11.771 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90070

Cassation

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro E 24-22.847 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90071

Cassation

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro J 25-12.206 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90014

Cassation

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro U 25-11.249 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110720

Cassation

3 décembre 2025

Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [S], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2024:MI00296

Cassation

19 juillet 2024

Bruyère, conseiller, et l'avis écrit de Mme Mallet-Bricout, avocat général, ont été mis à disposition des parties. Sur le rapport de M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100699

Cassation

10 novembre 2021

Avel, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Créatis, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90582

Cassation

2 juin 2022

observations développées au soutien de la requête par la SARL Delvolvé et Trichet ; Vu les observations orales en défense à la requête par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90916

Cassation

14 septembre 2023

Vu les observations déposées en défense à la requête par la SARL Cabinet François Pinet et leur demande d'application de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90464

Cassation

2 mai 2024

2023 par la société S3T à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 avril 2023 par la cour d'appel de Papeete ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle

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