Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
67d484cca68a7746ee74cfdb
1 février 2024
1 février 2024
EXPEDITION : Le 28 mars 2024 à Me KEUSSEYAN-BONACINA à Me BINON-DAVIN Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de97
21 janvier 1969
21 janvier 1969
COUPABLE DE TENTATIVE DE CONTREBANDE PAR VEHICULE AUTOPROPULSE, AU MOTIF QU'IL AVAIT PRIS LES DISPOSITIONS MATERIELLES EN VUE DU CHARGEMENT DANS L'AUTO QU'IL CONDUISAIT DE BIDONS DE SIMILAIRES D'ABSINTHE
Source officielle9ème Chambre JEX
660d9d6e68a27ab7ee5dd6b2
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C13206
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007979954
30 juin 1999
30 juin 1999
X... et Y... et les sociétés Eurelast et Billon structures à verser à la commune de Massy une somme de 1 196 920 F et répartissant entre les différents responsables la charge finale de cette indemnité
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402042_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
de l’Etat le versement à Me Binon-Davin de la somme de 1 100 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506255_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Zouad ; - les observations de Me Billon, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100353_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La dissolution de la SCP Prudhomme-Nicolas-Bizon, qui a entraîné le transfert des parts de la société du patrimoine professionnel de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200060_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La dissolution de la SCP Prudhomme-Nicolas-Bizon, qui a entraîné le transfert des parts de la société du patrimoine professionnel de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303375_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Binon-Davin, avocate de M.
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2203700_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Grimaud, président, magistrat désigné, - et les observations de Me Billon, représentant M. C.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201848
19 novembre 2009
19 novembre 2009
attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 16 février 2007), que la société Babel productions (la société) a confié la défense de ses intérêts à la société d'avocats Cabinet Bitoun
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
27 avril 2023
Madame [B] se borne à alléguer sans le démontrer que le bidon était affecté d'une anomalie structurelle à l'origine du dommage.
Source officielle1ère chambre civile A
603426e2e5e24e165788cff5
19 janvier 2017
19 janvier 2017
. **** [N] [X] a souscrit le 24 mai 1996, auprès de la régie BILLON, un contrat de bail concernant un appartement situé à [Localité 5], pour lequel il a adhéré, selon certificat d'adhésion du 23
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2201323_20220829
29 août 2022
29 août 2022
C, représenté par Me Le Dantec, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 novembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux a suspendu sa participation
Source officiellecr
6137269dcd58014677427087
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ans, qui, après avoir cassé des éléments en bois de la façade du gymnase, s'étaient regroupés vers un scooter orange, pour tremper le bois cassé dans de l'essence, transporté par le scooter dans un bidon
Source officielleJ.L.D.
69d82702cdc6046d47b2b20d
9 avril 2026
9 avril 2026
Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Nathalie BILLON
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2300858_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Relation Publique, représentée par Me Bitton, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2300860_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Relation Publique, représentée par Me Bitton, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2300862_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Relation Publique, représentée par Me Bitton, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51143
23 novembre 2023
23 novembre 2023
_____ [G] Pourvoi n° : J 23-16.775 Demandeur(s) : Mme [D] divorcée [O] et autre Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société du Ranch des Bisons
Source officiellePage 11 sur 160