par Mme Thérèse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Villa Barel

Contamine, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de la société Silvestri Baujet, ès qualités, de Me Blondel, avocat de M.

(Aix-en-Provence, 10 mars 2004), que par acte du 20 juillet 2001, la Société d'études et de travaux de gestion (la Setimeg), créancière du syndicat des copropriétaires de la Résidence Athéna Port à Bandol

Bernard Baujet, prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Logistic Park Garons, ont formé le pourvoi n° C 21-11.655 contre l'arrêt n° RG 19/04022 rendu le 20 décembre 2019 par la cour

[O] a été engagé en qualité de charpentier bardeur par la société MDF, le 1er mars 2013, par contrat à durée indéterminée de chantier.

22 mars 2022 du maire de la commune de Haguenau accordant à la société Altexia-Sojuor un permis de construire portant sur la construction de trois immeubles d'habitation sur un terrain situé rue de Baudel

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bauval par ITM Alimentaire Centre Est

Chambéry, 22 Novembre 1976) statuant sur renvoi après cassation, d'avoir, pour prononcer la nullité d'un cautionnement et d'une constitution d'hypothèque consentis par la société du Domaine de Saint Baudille

TROISIEME BRANCHE DU MOYEN UNIQUE DU POURVOI N° 72-13650 :ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'OFFICE DE RADIODIFFUSION TELEVISION FRANCAISE (ORTF) A DIFFUSE UN FILM REALISE PAR BADEL

n'est attesté par aucun des témoins de la fictivité de cet emploi ; que la société A-REGIE représentée par Claude X... a pris à bail, du 9 septembre 1996 au 15 juin 1998, une maison d'habitation à La Baule

B à l'aide juridictionnelle et que Me Baudet renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Baudet, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Baumel-Julien, avocate de M.

d'une part, selon l'article 168 du Décret du 8 janvier 1965, lorsque la mise en oeuvre des mesures de sécurité prescrites par les articles 165 et 167 du même décret paraît impossible, une ceinture ou baudrier

ICF SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BADUEL Me Charles REINAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

A..., représenté par Me Baduel, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la

X..., exerçant sous l'enseigne Baudet Automobiles, demeurant ..., et actuellement sans adressse connue, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

1], a formé le pourvoi n° A 20-12.546 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Silvestri & Baujet

... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Ateliers d'applications des cahoutchoucs et plastiques (AACP) Baudon