Une étude de sols a préconisé, compte tenu du nouvel emplacement de la maison, des fondations spéciales par remblaiement de la carrière sous-terraine et réalisation de murs de barrage. 5.

confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable leur constitution de partie civile contre personne non dénommée des chefs d'assassinat, enlèvement, séquestration, tortures et actes de barbarie

placés afin de délimiter ce périmètre, lui-même n'ayant pas encore placé le véhicule qu'il conduisait en barrage en amont de la zone de tir et François C... n'ayant pas encore barré la route départementale

X... a conclu avec la société Verjo (franchiseur) deux contrats de franchise en vue de l'exploitation de salons de coiffure sous l'enseigne "Barber Shop" ; que M.

les 6,5m/s doivent être restitués sauf si le cours d'eau en amont est d'un débit plus faible, auquel cas c'est la totalité qui doit être restituée ; qu'aucune mesure du volume d'eau en amont du barrage

En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.

véhicule automobile, Sandrine Z... tenta de lui barrer la route puis se rendait avec son époux à son domicile, devant lequel il s'apprêtait à se garer; que les époux Z... voulaient alors former un barrage

X... au titre de l'inachèvement des travaux, à savoir l'absence de mise en place de l'ensemble des bouches d'arrosage prévues, du système de double canalisation, de vannes de barrage et de ballon tampon

A la suite de l'enquête portant notamment sur ses passages au barrage « papa Constant », sur le fleuve Inini, qui joue un rôle majeur dans l'approvisionnement de ces sites, Mme [Q] a été poursuivie

chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 4 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés, actes de torture et de barbarie

d'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES et TERRESTRES (CAMAT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 11 avril 1991, qui, dans la procédure suivie contre b Daniel BARBE

[R] via les nombreuses téléphoniques utilisées par celui-ci et supervisé les opérations en direct y compris en se rendant sur place le 18 février 2017, que son physique, forme du visage, nez et barbe,

Chassaigne, plusieurs membre du personnel de l'hôpital d'[...], la greffière du tribunal correctionnel M... des chefs notamment de meurtre avec préméditation, non assistance à personne en danger, actes de barbarie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Collège Sainte-Barbe, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

de la procédure ; 2°) contre l'arrêt de ladite chambre de l'instruction, en date du 7 juillet 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Somme sous l'accusation de tortures ou actes de barbarie

indemnité du fait de la privation de toute possibilité d'utiliser ses droits d'eau et pour résistance abusive, l'arrêt retient que, du fait du captage de la totalité du débit utilisable au niveau du barrage

Dans ce cadre, elle exploite le barrage de [Localité 4], édifié sur la rivière Gimone. 4.

Miroise, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la POLYNESIE FRANCAISE, en date du 5 mars 2005, qui, pour tortures et actes de barbarie ayant entraîné la mort de la victime sans intention