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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

69e06e06cdc6046d47688111

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 - N° du dossier E000FCQY - Plaidant : Me Romain RANGEARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 2220 Monsieur [M]

Source officielle

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TJ

1ère Chambre

69d04605cdc6046d4709c7d6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

sa demande de garantie à l’encontre de la compagnie Areas Dommages, - prononcer la mise hors de cause de la compagnie Areas Dommages, ▸ à titre subsidiaire, - déclarer les requérants et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01368

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[W] a été engagé le 27 avril 2010 par la société Areva TA, devenue la société Technique énergie atomique - Technicatome, en qualité de responsable du centre de formation de [1] au statut d'ingénieurs et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00283

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Reinier SNCF lavage Arènes" dans le cadre d'un contrat de travail qui, à compter du 1er octobre 2011, a été transféré à la société Services maintenance et propreté (SMP) en application de la convention

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6631db55a91469000847ad2a

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Monsieur [I] [G] né le 14 Janvier 1957 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300915

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , 8°/ à la société Areas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02519

Cassation

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Patrick B... , - La société Editions des arènes, civilement responsable, contre l'arrêt de la Cour de cassation (pourvoi n° 16-82.610), en date du 25 avril 2017, qui a cassé et annulé en toutes ses dispositions

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6790898fa212a19f662df5cc

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Juge des contentieux de la protection de [Localité 18] N° RG : 1124000480 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Nadia CHEHAT Me Stéphanie ARENA

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573591296b51ba2b11840

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par acte de commissaire de justice signifié le 1er mars 2024, la SAS LES PORTES D’ARCINS a fait assigner la SARL JUMP ARENA afin de voir la défenderesse condamnée au paiement de diverses sommes compte

Source officielle
CC

soc

613723adcd5801467740cd1d

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Biscuits Arena, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201247

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

[K] et le syndicat des personnels de l'énergie atomique CFDT de Basse-Normandie (le syndicat), ont assigné la société Areva NC la Hague, devenue la société Orano cycle, à leur payer des dommages-intérêts

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00284

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 avril 2022), Mme [V], épouse [U], a été engagée en qualité d'ingénieur par la société Areva TA, devenue société Technique pour l'énergie atomique, par contrat

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002301_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société en nom collectif Hôtel Nice Arenas est rejetée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200494

Cassation

30 mai 2024

30 mai 2024

domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° T 22-20.735 contre l'arrêt rendu le 28 juin 2022 par la cour d'appel de Besançon (première chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Areas

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TA

3ème Chambre

DTA_2002300_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société en nom collectif Hôtel Nice Arenas est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301052

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

M..., domicilié [...] ), contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2013 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires Les Arènes, dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02202

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Y... et cinq autres salariés de la société La Pyrénéenne travaillant sur le site SNCF "lavage près d'Arènes gare voyageur Montpellier" dans le cadre de contrats de travail à durée indéterminée qui, à compter

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201139

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Besson, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme X..., de Me Le Prado, avocat de la société Areas dommages, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001326187

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

      Mr Carlo Arena is an Italian national and resides in Rome.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02206

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le GIE Arema à payer à MM.

Source officielle