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429 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_20NT02628_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Sa disposition 9A-3 définit des sous-bassins prioritaires pour la restauration de l'anguille, parmi lesquels figure le " sous-bassin de la Maine (y compris la Mayenne, la Sarthe et le Loir) " et prévoit

Source officielle

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Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANGUISON CONSEIL

SIREN 834972663Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

26/03/2026

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Créations

ANGUISE, sébastien, Pierre

SIREN 791844095Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANGUIS

SIREN 948815634Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

06/11/2025

Voir →

Créations

ANGUISON

SIREN 991889023Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

07/10/2025

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Modifications diverses

ANGUISSA, Christel, Fabienne, Souga

SIREN 509454799Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

03/09/2025

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TA

1ère Chambre

DTA_2200495_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

. / Toutefois, en ce qui concerne l'anguille, le plan de gestion des poissons migrateurs contribue à l'exécution du plan national de gestion de l'anguille pris pour l'application du règlement (CE) n° 1100

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00740

Cassation

3 juin 2025

3 juin 2025

Ce que je veux dire par là, c'est que ce côté un peu roots a quelque chose d'assez angoissant pour le respect sanitaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00614_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

justifiée ; - l’étude précise que le château de la Motte ne fait pas l’objet d’une protection particulière ; pour autant, il a fait l’objet d’une attention spécifique ; - s’agissant des châteaux d’Angliers

Source officielle
CAA

CHAMBRES REUNIES

DCA_24PA03199_20250729

Admin. Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

d'un petit cours d'eau situé en limite de propriété entre la parcelle AD 56 et les parcelles AO 56, AO 57, AO 58 et AO 59, présentant un débit soutenu malgré la période d'étiage, avec la présence d'anguilles

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100004_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

C ne conteste pas ce motif, se bornant à invoquer la circonstance qu'un des deux candidats retenus proposaient parmi ses produits du bœuf Angus d'origine écossaise, circonstance qui, à la supposer établie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301990_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

attaqué, est insuffisante, dès lors qu’elle omet de mentionner, sur le site de l’anse de Gouermel, les cours d’eau et les rus, l’existence d’habitats communautaires (cordons de galets) et d’espèces (anguilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5bf

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

chirurgicale, - le 13 février 1984 un accident du travail au cours duquel il s'est coincé l'extrémité de l'index de la main droite entre une boîte d'archivage et une étagère et qui a entraîné une angulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd903fb

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

devant sa fille mis en cause le travail éducatif mené, discréditant les différents intervenants dans des termes outrageants ; que la mineure souffre incontestablement de ces comportements terriblement angoissants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7ae

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

SUR SEINE Jamais condamné Appelant et intimé, présent et assisté de Maître Nathalie ANGUÉ, avocat au barreau de ROUEN. - Z...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203541_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Aux termes de l'article R. 436-57 du même code : " Les périodes d'ouverture de la pêche des poissons appartenant aux espèces mentionnées à l'article R. 436-44, à l'exception de l'anguille, sont arrêtées

Source officielle
CA

17e Chambre B

616307f15a67331bacec3bdf

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Votre attitude donnait par ailleurs le sentiment angoissant, que quoi qu'elle vous demande, vous ne cesseriez pas votre harcèlement. Elle est depuis ces événements fortement déstabilisée.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01098_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Charente-Maritime a refusé de faire droit à sa demande d'autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation de cinq éoliennes et d'un poste de transformation sur le territoire des communes d'Angliers

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e274ef9f00086f64a4

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

médecin conseil de la société puisque ce dernier précise que :'un scanner réalisé deux mois après la date de l'accident confirmait l'existence d'une fracture du corps du sternum avec présente d'une angulation

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2303345_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

une place de parking classique et il lui faut du temps pour sortir du véhicule ; sa compagne n'a pas d'autre choix que de s'arrêter en double file et cela engendre souvent des klaxons, ce qui est angoissant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201196_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

, relatant divers aménagements dont un mur en parpaing comportant un compteur électrique ainsi que plusieurs caravanes accueillant des familles à proximité de la berge du cours d'eau " La Fond des Anguilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9087d

Appel

8 juillet 2013

8 juillet 2013

limites, L'école signale que Chaïna ne va pas bien, transgresse les consignes, lève la main sur les autres enfants et a menacé l'ATSEM avec un couteau, Mme X...peut tenir des propos inadaptés et angoissants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91011

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

2013, il était relevé que le service gardien et le centre de placement familial sollicitaient le renouvellement du placement pour deux ans afin de sécuriser les enfants face à l'illusion d'un retour angoissant

Source officielle
TA

Vice-Président RABATE

DTA_2105726_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

La passe à poissons consiste en un couloir maçonné divisé par des cloisons latérales formant plusieurs bassins intermédiaires, avec rampe à anguilles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2408082_20240810

Administratif

10 août 2024

10 août 2024

dispositions de l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; par ailleurs, le cours d'eau de l'Eyrieux abrite des espèces piscicoles protégées, telles que la lamproie de Planer, le brochet, la bouvière, l'anguille

Source officielle