ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de son relevé de compte nominatif pour le mois de novembre 2014, détenu par le service comptabilité du centre pénitentiaire de Lille-Annœullin

#Angeliki Ioannou protiv Vijeće Europske unije.#Predmet T-65/00.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Angelic

Angélique, partie civile, contre l'arrêt de la Cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 24 octobre 1996, qui, après relaxe de Christophe Y... du chef de tromperie sur la qualité de la marchandise

Angeline, épouse A..., - la société anonyme Champs Elysés Studios, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 octobre 1988 qui, pour proxénétisme

Y... présentée par la société Ancelin Autom Elec ; b) rejette la demande présentée par la société Ancelin Autom Elec devant le tribunal administratif de Poitiers ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu

C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA RUCHE ANGEVINE SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT, Y... Jugement du T.C.

; l'ASSOCIATION DU CAMP DE CESAR demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 30 juin 2000 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a, sur requête du syndicat mixte de la région angevine

JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Angéline GARDE, Juge statuant en la procédure accélérée au fond, assistée de Madame Carla LOPES DOS

/2024 N° RG 21/02671 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OHHL Décision déférée - 19 Mai 2021 - Juge aux affaires familiales de [Localité 4] -20/00314 [X] [N] Représenté par Me Angéline

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, Mme Kaha-N'do Aimée Angeline A demande au tribunal d'enjoindre au préfet du Cher de lui délivrer une attestation de prolongation

La société La Toque Angevine a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'un recours contre cette décision par lettre recommandée postée le 17 octobre 2011.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Angelina et Vanille aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la SCI Angelina

Par un mémoire, enregistré le 26 octobre 2022, la société Angevin Entreprise Générale, représentée par Me Laurent, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a, infirmant les jugements entrepris, décidé qu'à la date du 9 novembre 1999, Angelina X... satisfaisait aux

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 24 Janvier 2024 Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline

Dossier no07/01020 Angelina X... / S.A.

Elle sera déboutée des ses demandes de dommages et intérêts et d'amende civile à l'encontre de Mme Angélina Y....