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5 887 résultats pour « Alexis Forge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d3cd58014677420ce0

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle

Page 11 sur 295

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CC

soc

6079b2229ba5988459c55f5f

Cassation

6 octobre 1977

6 octobre 1977

ETAIT AU SERVICE DE LA SOCIETE CLINIQUE ALEXIS CARREL COMME SECRETAIRE ADMINISTRATIVE DEPUIS JUIN 1967, QU'AYANT APPRIS AU DEBUT DE 1974, QUE CETTE EMPLOYEE ENVISAGEAIT DE QUITTER LA CLINIQUE APRES UN

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd9d

Cassation

23 novembre 1989

23 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Alexis A..., demeurant ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1987 par

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a65cdc6046d472d9c52

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

chambre, Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, Monsieur Michel Louis BLANC, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI, greffier lors des débats et Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d07f

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

La société GOOGLE INC a formé tierce opposition à cet arrêt.

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe48cdc6046d475786d6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DES ALPES DE HAUTE PR OVENCE prise en la personne de son bâtonnier en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634f95fab5afe5adfff28d3c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

commerce Saint-Nazaire REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196279

Admin. suprême

19 novembre 2004

19 novembre 2004

Alexis X ; Vu la requête, enregistrée le 27 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. X, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f093b

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NANTES, représenté par son directeur général Monsieur Georges X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2218465_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

A B, représenté par Me Alexis Tordo, demande au Tribunal : 1°) de suspendre la décision implicite du préfet de la Seine-Saint-Denis refusant d'enregistrer sa demande de renouvellement de titre de séjour

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CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef26

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 09/04364 AFFAIRE : Alexis X... C/ S.A.S.

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CA

Chambre des Rétentions

695bc9cb75782d5f06dc7012

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Alexis DOUET, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69785fe3cdc6046d47d61148

Appel

25 janvier 2026

25 janvier 2026

d'Orléans en date du 22 janvier 2026 à 14h00 Nous, Myriam de CROUY-CHANEL, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455130.20211020

Admin. suprême

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de la collectivité de Corse et à la

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456103.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Par une décision n° 426312 du 21 septembre 2020, le Conseil d'Etat a, sur un pourvoi formé par le ministre de l'éducation nationale, annulé les articles 1er à 3 de cet arrêt, et renvoyé, dans la mesure

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456660.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Par un arrêt n° 19VE00041 du 8 juillet 2021, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel formé par la société Somma Frères contre ce jugement.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301292

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Alexis Y... et à Mme Virginie X...

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CA

Chambre des Rétentions

695bc9c575782d5f06dc6f79

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[O] [V] [E] [C] pour une durée de vingt-six jours et a rejeté le recours formé à l'encontre de l'arrêté de placement pris à son égard le 27 décembre 2025.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

695bc9ce75782d5f06dc7051

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Alexis DOUET, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007925367

Admin. suprême

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Alexis X..., demeurant ... ; M.

Source officielle