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299 résultats pour « Alexandre STYLIOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre 1re section

5fd9366ca493af18e37f1269

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20198354 - Représentant : Me Alexandre BOICHÉ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1213

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce3

Appel

9 février 2011

9 février 2011

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 06 décembre 2010, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b57

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Alexandre XC..., 66 / Mme XM... épouse XC..., demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 166, 67 / M. Willy R... ZL..., 68 / Mme Marie-Claire YP... épouse R...

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

697fc366cdc6046d4790b3af

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

composée d’un studio, de trois pièces et commodités.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6706d40ff1d01e3c86f2d463

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [KH] [RK], demeurant [Adresse 26] (IRLANDE) Monsieur [WJ] [E], demeurant [Adresse 15] Madame [GO] [U], demeurant [Adresse 80] - IRLANDE Monsieur [OF] [UE], demeurant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002066892

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Elle est représentée devant la Commission par Me Stelios Spetsakis, avocat au Barreau d'Athènes.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

696035abcdc6046d47ae17a7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CONTENTIEUX GENERAL JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : M.A.C.I.F., prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Alexandra

Source officielle
TJ

Référés expertises

67fd50ace85d0474bddb44f0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TMC PROPERTY SARL [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Arnaud DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE Mme [L] [M] [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Alexandra BAPTISTA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f98c73328fa00087a2672

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Novembre 2020 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 18/07363 APPELANT Monsieur [F] [U] né le 29 août 1950 à [Localité 7] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1102JUD001597390

Admin. suprême

2 novembre 2010

2 novembre 2010

These objections were identical to those raised in the case of Alexandrou v. Turkey ((merits), no. 16162/90, §§ 11-22, 20   January 2009).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10613

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

dans un chariot avec les autres tenues des collègues ; se déshabille, range ses vêtements personnels, s'habille en tenue de travail (y compris chaussettes et sabots) ; prend ses outils pour travailler (stylo

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69f44d64cdc6046d472f58c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Nous avons été constamment épié et surveillé grâce aux caméra de surveillance au sein du studio (même pendant nos heures de pause).

Source officielle
CA

3e chambre

5fd93790ee6bc11c51a1542a

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, FAITS ET PROCEDURE Mme [H] est propriétaire d'une maison d'habitation de 550 m2 avec une orangerie, un studio

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107841_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

heures 45, Mme C E, fille H D a appelé le SAMU, manifestement inquiète de l'état de sa mère à ses côtés, appel durant lequel le médecin régulateur a évoqué un effet secondaire de la Lamaline et du Stilnox

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002072492

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Il est représenté devant la Commission par Me Stelios Spetsakis, avocat au Barreau d'Athènes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002072192

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Elle est représentée devant la Commission par Me Stelios Spetsakis, avocat au Barreau d'Athènes.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696a9f1ccdc6046d47929c48

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

TNB RENOVATION C/ [R] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Valentine TORDO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbf15f63b8d212170d95aa

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

Représentée par Me Bruno A... de la B..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Alexandra E...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-167658

Admin. suprême

19 septembre 2016

19 septembre 2016

they used to say in the times of Stalin. Another question needs to be asked in Bryansk: “Who are you with, masters of thievery? Who are you defending?”

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a8f

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

. - 75008 PARIS LES MUTUELLE DU MANS ASSURANCES 10, Boulevard Alexandre Oyon - 72030 LE MANS CEDEX 9 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentés

Source officielle