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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
15 mai 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MERCREDI 15 MAI 2002 Appel d'une décision (N° RG 200101184) rendue par le Tribunal de Grande Instance GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e386
27 juin 2011
27 juin 2011
à Madame Joëlle B... l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur la mineure Alexandra.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58c7c
18 janvier 1984
18 janvier 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT DEFERE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS, 11 JUIN 1981) QUE PAR ACTE DU 26 JUILLET 1971 M ALEXANDRE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f9
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Sylvain X... du jugement rendu le 29 janvier 2015 par la Juge des Enfants du tribunal de grande instance de LIMOGES qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure d'assistance éducative en
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb58
3 octobre 2008
3 octobre 2008
primait le bornage amiable du 20 novembre 2001 et déboutait en conséquence Messieurs Y... et Alexandre X... de l'ensemble de leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd7
29 mai 2002
29 mai 2002
Z..., en vacances dans la maison de ses grands-parents paternels, a involontairement blessé à l'oeil une camarade de jeu, Claire X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Novembre 2013 par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/05925 Expéditions exécutoires
Source officiellecr
6137264fcd5801467742493f
15 novembre 2000
15 novembre 2000
face aux dénégations de Rachid D..., il n'a pas disculpé celui-ci mais c'est borné à déclarer qu'il n'avait rien à dire et n'est pas revenu sur ses précédentes déclarations ; que des déclarations d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
. : 04 / 05205 CB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 19 octobre 2004 X... X... X... X... C / X... Z...
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500622_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
La parcelle cadastrée AC n° 471, dont la commune de Combronde est propriétaire, constitue le terrain d'assiette du parking du stade municipal situé rue Alexandre Varenne.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
Alexander X... et Rainer Y... ont assigné devant le Tribunal de Grande Instance de STRASBOURG M. Guy Z... et la SA LES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD, en présence de la DAK, pour voir dire M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62f
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 12/ 00518 APPELANT : Monsieur Alexandre Théodore X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Alexandre X... et la société AHP Prod à mieux se pourvoir à l'encontre de la société Interposter devant le tribunal de grande instance de Rouen, Vu les articles du code de commerce et notamment l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93016
10 mars 2016
10 mars 2016
INSTANCE DE GUERET ET : Monsieur Claude-Alexandre A...
Source officielle4e Chambre B
616318bfe0639f4f1a04a4f9
27 mars 2012
27 mars 2012
Par acte notarié des 30 juillet et 4 août 2004, la SCI Groupement foncier rural Alexandra (le GFR Alexandra) a consenti à la société GDF, aux droits de laquelle vient la société GRTgaz, une servitude grevant
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c816
12 juin 2006
12 juin 2006
Dans sa requête, Alexandre X... invoque le fait qu'il se trouvait le soir des faits chez ses grands-parents demeurant à Fontenay-aux-Roses, qu'étant souffrant, il a fait appel au SAMU et qu'il a établi
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
Par actes des 18, 21 et 24 novembre 2005, Madame Marie Catherine X...épouse Z...a fait assigner devant le tribunal de grande instance d'AJACCIO Monsieur Alexandre X..., Madame Marie Antoinette X...et Madame
Source officiellePage 11 sur 349