I B, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 mars 2022.

Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au

X... à l'égard d'Alexandra pendant les périodes scolaires la première fin de semaine de chaque mois, du vendredi ou samedi fin des classes au dimanche soir, et dit que la charge des trajets pendant les

A ET B HAUT FARON A ET B SAS FONCIA TOULON SA AXA FRANCE IARD Organisme RSI RAM Mutuelle LA MUTUELLE VERTE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Florence VALLANSAN -Me Alexandra BOUCLON-LUCAS

Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge

disposait d'un foyer où résidaient sa compagne et leur fille âgée de neuf mois et, d'autre part, qu'il était titulaire d'une promesse d'embauche sérieuse, à durée indéterminée, émanant de la société Alexandre

Alexandre Z..., 2 / de Mme Halina A... épouse Z..., demeurant ensemble ... (16e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Alexandrine, Alberte Y..., épouse WIDMER, demeurant ...

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. et Mme A et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la commune de Valréas, - les conclusions de M.

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boullez, avocat de M. B...

Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Alexandre, demeurant "L'Enchanteresse", avenue Sainte-Colette, à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1985 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre A), au profit de L'INSTITUT

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. et Mme B et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la commune de Savines-le-Lac, - les conclusions de Mlle Anne

MIREȘAN against Romania (see appended table) The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 18   January 2024 as a Committee composed of:   Faris Vehabović , President ,  

Alexandre X... Mme Chantal Y... Z.../ Société FAMOR S.A.R.L. BOUSSICAUD JEAN Société JAN ET LECOQ Société GOSSELIN M. A... B... M. A... C... S.A.R.L. INTER BATIMENT SCP LE DORTZ ET BODELET M.

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de Mme A...