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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fc
7 février 2012
7 février 2012
17 Décembre 1948 à GODOY CRUZ (Argentine) ... 26450 ROYNAC représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER assistée de Me Nathalie ARDIS, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Alexandra
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1331778-1389566
29 juin 2005
29 juin 2005
; L’affaire sera examinée par la Grande Chambre, qui siégera dans la composition suivante : Luzius Wildhaber (Suisse), président , Christos Rozakis (Grec), Jean-Paul Costa (Français), Nicolas
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-141728
14 février 2014
14 février 2014
2, 6 § 1, 13 64716/13 08/10/2013 Alexandru MICU 21/04/1987 Bucharest Romanian Ionuț MATEI Son of a victim killed by gunshot in Bucharest on 24.12.1989.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473978.20230809
9 août 2023
9 août 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69da3f67cdc6046d47dfb0c7
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da41c3cdc6046d47dfd654
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da50a1cdc6046d47e0e9a3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da50bdcdc6046d47e0eb47
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.
Source officielleTrib. de Commerce
69da706acdc6046d47e34ba6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public.
Source officielleSaisies immobilières
67eed2b8b848dd6814c5e665
3 avril 2025
3 avril 2025
MINUTE : SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 03 avril 2025 DEMANDERESSE BRED BANQUE POPULAIRE RCS PARIS 552 091 795 [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Nicolas
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866137027f49a37ec714db8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[L] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Hélène NICOLAS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
, - la somme de UN EURO (1 €) en réparation du préjudice moral -En outre, Condamné V...Jennifer, K...Nikola, E...Dragan, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca0
27 juin 2017
27 juin 2017
Alexandre X...
Source officielleciv1
613723cdcd5801467740e5c5
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg
Source officielleContentieux - audience publique
69c8a76acdc6046d475ceb72
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/01/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Monsieur Yvan MASURE, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Maître
Source officielle9ème chambre 2ème section
659eeefe6976f1c644e7847c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Crédit Industriel et Commercial exerçant sous le sigle « CIC », AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés - #R0047 DEFENDEURS M. [B] [C] M. [T] [P] M.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6c3acdc6046d47e2ff00
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.
Source officiellecr
61372624cd58014677423486
13 février 2002
13 février 2002
satisfait aux exigences du texte ci-dessus mentionné " ; Attendu que, pour autoriser les visites et saisies litigieuses dans les locaux et leurs dépendances occupés par Christian Adel, Laurence et Alexandra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.
Source officiellePage 11 sur 118
CoddingNes Webdev, NICOLAS, Alexandra, Anne, Charlotte
09/08/2023
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E.A.R.L. DE VAUDREVILLE, BUQUET, Alexandra, Nicolas
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement - durée du plan : 14 ans. Commissaire à l’exécution du plan : BEREL Marc, 31 rue Henry 76504 Elbeuf. N° RG : 20/00029
25/07/2023
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BUQUET, Nicolas, Alexandra
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Rouen où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 20/00029
18/02/2022
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EARL DE VAUDREVILLE, BUQUET, Alexandra, Nicolas
Autre jugement et ordonnance — Jugement de prolongation exceptionnelle de la période d’observation, prolonge à titre exceptionnel la période d’observation jusqu’à la fin de l’année culturale de 2021-2022. N° RG : 20/00029
30/12/2021
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E.A.R.L. DE VAUDREVILLE, BUQUET, Alexandra, Nicolas
Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la poursuite exceptionnelle de la période d’observation jusqu’au 23 décembre 2021. N° RG : 20/00029
06/10/2021
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