Codes de loi français

Article 1

; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers ; Université Rennes 2 ; Université de Strasbourg ; Université Jean Jaurès - Toulouse 2 ; Université François Rabelais - Tours II Responsable d'activités touristiques 334p 3 ans Ecole française

Article 1

IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e). 324t 2 ans Pôle formation santé. IV Accompagnateur de tourisme équestre. 335 3 ans Fédération française d'équitation.

Article 1

II Dirigeant(e) d'entreprise de sécurité et sûreté. 315 2 ans Formaplus 3B.

Article R250-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 66

Le président et les membres du Bureau central de tarification institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 215-1, L. 215-2, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 ainsi que leurs suppléants, sont nommés pour une période de trois ans renouvelable, par arrêté

Article Annexe

Secrétaire général Chef de groupe de subdivision Responsable départemental Chef de subdivision et adjoint Services centraux Cadre de direction Inspecteur hygiène et sécurité Fonctions d'inspection et de contrôle Chef de projet, architecte

Article 1

enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur canin 212t 2

Article D149-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

Dans la Collectivité européenne d'Alsace, ces représentants des usagers sont désignés sur propositions des associations figurant sur une liste arrêtée conjointement par le président du conseil départemental et les préfets du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. 2°

Article Annexe I

Il est consulté avant toute demande de permis de construire par les maîtres d'ouvrage qui, en application des articles 4 et 5 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, n'ont pas fait appel à un architecte.

Article D149-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 78 > 06

Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge dans la formation spécialisée du champ de l'âge, choisies par le président du conseil départemental en fonction de leur activité dans le département, sur proposition de ces organisations syndicales ; 2°

Article 10-1

Ce diagnostic est établi par un contrôleur technique au sens de l'article L. 125-1 du code de la construction et de l'habitation ou par un architecte au sens de l'article 2 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, qui ne doit avoir avec

Article 1

certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Toiletteur canin 212 t 2

Article 1

324t 5 ans Medi azur santé IV Gestionnaire adjoint d'organismes de restauration et de loisirs 334p 5 ans Ministère de la défense, Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) III Technicien de laboratoire en chimie, biologie, alimentation, santé 200 2

Article ANNEXE II

Surface du bâtiment Valeur de la surface de référence (Sref) en m2 : 2.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

1 = 659, Echelon 2 = 705, Echelon 3 = 755, Echelon 4 = 807, Echelon 5 = 856, Echelon 6 = 905, Echelon 7 = 958, Echelon exceptionnel (2) = 980 ; 40.000 à 80.000 habitants au 1er août 1977 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 465, Echelon 2 = 529,

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

d'œuvre et les entreprises du Bâtiment, les gestionnaires de logements, les établissements financiers, les organismes d'allocations familiales, le notariat, trente-trois membres représentant respectivement : - le Conseil national de l'ordre des architectes

Article 1

IV Emailleur (Application à l'art et à l'industrie céramique) 224 3 ans EMA-CNIFOP - Centre international de formation aux métiers d'art et de la céramique IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur de spa 336 2

Article 1

III Prothésiste dentaire (BTMS). 331 s 2 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM).

Article 1

U Lille - Efficom III Manager de rayon 312m 5 ans NEOMA Business School III Designer graphique 322t 5 ans EPLE Ecole Boulle-GRETA de la création, du design et des métiers d'art (CDMA) III Concepteur audiovisuel 323t 2

Article 1

III Assistant en restauration d'œuvres picturales. 342v 2 ans ATELIER ÉCOLE DE RESTAURATION D'ŒUVRES PICTURALES. III Chef d'équipe en sécurité privée. 344 2 ans FORMAPLUS 3B.