passé par elle avec la société NS Partner, et consécutivement le remboursement par NS Partner du prix de vente du matériel soit 49 634 euros TTC " et en rejetant, dans son dispositif, cette demande, la

En cas de faible vitesse du vent, l'activité des pales d'éolienne sera stoppée.

IMPORTEE DE SUISSE ET VENDUE PAR LA SOCIETE SUISSE STUDER DONT SYNERGIE EST LE CONCESSIONNAIRE EXCLUSIF ET L'IMPORTATEUR UNIQUE POUR LA FRANCE ; QUE NI L'ESPECE, NI L'ORIGINE DE CETTE MACHINE-OUTIL

selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 2009), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1977 par la société Seic, puis par la société holding RB Gestion avec reprise d'ancienneté en qualité de chef des ventes

jugement en ce qu'il avait prononcé au 21 août 2009 la réception judiciaire de la chaudière, de condamner la société [K] à payer à la société Unifergie la somme de 774 410,69 euros outre les loyers à venir

La société Maschio Gaspardo France emploie plus de 10 salariés.

[M] s'est montré réfractaire à l'usage de ces machines, expliquant la décision de mise en chômage partiel. Dans un courrier du 15 mars 2012, M.

L'employeur allègue des erreurs matérielles, lorsque sur les pièces précitées les mentions de maître machine apparaissent.

par an, alors même que sur un marché tel que le Japon, la vente de plus de 80-100 machines par an est un minimum.

respectif de 380 000 (francs) au taux de 8,50 % et de 413 869,24 francs au taux de 10,90 % et 9 666,20 francs à 10,50 % avec un différé de deux ans ; - il a été procédé, sur ses préconisations, des ventes

de vente destinée à être commandée par l'utilisation d'une carte de club ayant des informations enregistrées comprenant un code d'identification, la machine comportant un lecteur de carte qui peut lire

Ils ont également retenu que le projet présentait des impacts bruts modérés au titre du risque de collision pour les vautours et pour le busard Saint-Martin au niveau des cinq machines, ainsi qu'au titre

la campagne sucrière, qu'en revanche à partir du mois de janvier 2010, l'engin était inutilisable ; Considérant que la réparation nécessaire devant être effectuée en atelier il convenait que la machine

trouver Thierry C... et l'avaient informé que Mario Y... ne voulait pas qu'ils installent des machines à ALES et que se posait un problème de concurrence ; qu'il résulte de l'ensemble de ces éléments

S... a été engagé le 23 novembre 1992, en qualité d'employé de manutention, par la société Witco – aux droits de laquelle sont ensuite venues les sociétés Ifracem, puis Ifrachimie ; que par un jugement

Jérôme X..., son fils issu de cette union, Mmes Annick et Martine X..., ses filles nées de sa première union ; qu'Annick X... est décédée en laissant pour lui succéder MM.

des articles L. 1221-1 du code du travail et 1135 du code civil ; 3°/ que le conseil de prud'hommes a constaté que la société Carrefour avait mis gratuitement à la disposition de ses salariés une machine

La société Endress en concluait qu'elle était en droit de les classer dans la position de la nomenclature afférente à la machine sur laquelle ils sont installés.