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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200113
20 janvier 2012
20 janvier 2012
consacré à la saisie de factures et devis, pour laquelle elle utilise un poste informatique composé d'un écran, d'un clavier sur lequel elle frappe des deux mains dans des mouvements d'extension des poignets
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007607_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
C a subi un accident de trajet le 14 février 1986, ayant entraîné une fracture de son poignet droit au niveau de l'os scaphoïde.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9615
3 avril 2024
3 avril 2024
L'étude des mouvements passifs des épaules, des coudes et des poignets a mis en évidence la réduction des amplitudes comme ci-après relevé : Etude des mouvements passifs de l'épaule droite (degrés
Source officielle3ème chambre
DTA_2302464_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D... a souffert, à la suite de son accident de service le 8 juillet 2016, d’une entorse des deux poignets, avec une rechute au poignet droit le 27 mars 2017 et que son état de santé s’est consolidé au
Source officielle7ème chambre
DTA_2108771_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
C, âgé de 25 ans au moment des faits, a été victime le 25 novembre 2015 d'un accident lors d'un match de football responsable d'un traumatisme de la face et du poignet gauche.
Source officielleChambre des Rétentions
661f66072313f20008a526a7
16 avril 2024
16 avril 2024
administrative dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence, assisté de Me Bénédicte Greffard-Poisson
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503105_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
C..., représenté par Me Greffard-Poisson, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet de l’Indre l’a obligé à quitter le territoire sans délai et a fixé le pays
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486
15 mars 2017
15 mars 2017
[L] est « souvent posté en salle ou au buffet où l'on sert le poisson, le poulet et les galettes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f65a67331bacec3c13
10 mai 2012
10 mai 2012
. *** FAITS CONSTANTS ET PROCÉDURE La SAS Le Lacydon est une société exerçant sous l'enseigne ' Chez Marius et Janette', qui est un restaurant de poissons de prestige au sein du Triangle d'or
Source officielle4ème chambre
DTA_1904310_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
du centre hospitalier de l'agglomération montargoise le versement à Me Greffard-Poisson de la somme de 1 500 euros. 23.
Source officiellecr
61372597cd5801467741f091
18 mai 1994
18 mai 1994
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372598cd5801467741f13c
20 août 1997
20 août 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372598cd5801467741f14b
28 janvier 1998
28 janvier 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f772
12 novembre 1997
12 novembre 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8d4
28 mai 1997
28 mai 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
NANCY, du 14 décembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Anne Marie X
613725aacd5801467741fa1c
23 octobre 1996
23 octobre 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
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11 juillet 2001
11 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e39d
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bb2b
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Maunand, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc39
27 mars 2001
27 mars 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M.
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