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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
67875471181ea8ef9c1d72d6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de [Localité 3]) représenté par Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Maître [T] [M] représenté par Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET
Source officielleJEX
67ec314ddd062d9f810e1e0d
1 avril 2025
1 avril 2025
dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503304_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A, représenté par Me Guillet, demande au tribunal d'assurer l'exécution du jugement n° 2200073 du 5 décembre 2023.
Source officielle6ème chambre
DTA_2503769_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A..., représenté par Me Guillet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 24 janvier 2025 portant refus de séjour et obligation de quitter le territoire français
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306830_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 8 novembre 2023 à 14 heures au cours de laquelle ont été entendus Me Guillet-Lhomat pour la société Revolleyre ainsi que MM.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105355_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 16 mars 2023, la Mutuelle l'Auxiliaire en sa qualité d'assureur de la société Amome Conseils représentée par Me Guillet Lhomat ne s'oppose pas à sa mise en cause sous les réserves
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2200532_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 3 août 2022, la mutuelle l'Auxiliaire représentée par Me Guillet Lhomat s'associe à la demande d'extension.
Source officielleCh 10 REFERES
696572edcdc6046d4712bae2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GRENOBLE, assistée de Elodie FRANZIN, Greffier ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [G] [P] né le [Date naissance 4] 1995 à [Localité 11] (FINISTERE), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Céline GUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f59
29 janvier 2015
29 janvier 2015
399, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 31 RUE DE LA REPUBLIQUE 13304 MARSEILLE Représentée par Me Christine BANULS de la SCP GUALBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6160964641ad74d62c181863
27 juin 2013
27 juin 2013
016788 du 08/09/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) PARTIES CONVOQUÉES LE : 19 Septembre 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Avril 2013 Présidée par Hervé GUILBERT
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
68e7a4f9033cf481c39a333b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Valérie MENARD, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire #E1354, et par Me Xavier USUBELLI, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b2b
7 octobre 2013
7 octobre 2013
. ; Entendus Me Françoise COTTA substituée à l'audience par Me Julie GUILLERMÉ avocats au barreau de PARIS représentant M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02083_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, la société Montpellier Accessoires, représentée par Me Guillerm, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 juin 2023
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00794_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
précisément, au point 8 de son jugement et après avoir détaillé la situation du projet au sein des bassins versants de l’Avance et de la Gélise, dans les périmètres de protection éloignés des sources de Guillery
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d818e704a005d1ed708b
19 avril 2023
19 avril 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 504 124 389, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Marie-Christine GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2304194_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Solomon, représentant
Source officielle6ème chambre
DTA_2300861_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juin 2025 : - le rapport de Mme Gazeau, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301121_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301219_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302032_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Solomon, représentant
Source officiellePage 109 sur 179