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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
651d02f2fe8d588318c1ae0b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il explique qu'il souffre d'une hernie discale, voudrait être libéré et qu'il ne supporte plus la maladie et voudrait pouvoir être assigné.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627b55c376c5d9057df80125
10 mai 2022
10 mai 2022
[M] [V], exerçant la profession de chef de ligne-cariste, objectivée par certificat médical initial du même jour, au titre du tableau 97 des maladies professionnelles (sciatique par hernie discale).
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c64
7 août 2024
7 août 2024
[H] [L], salarié de la société [5] en qualité de confectionneur pneumatique depuis 2018, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle pour une « Hernie discale L5-S1 gauche ' Hyperalgie », objectivée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68715e3bd395d6ba9f2a5c8d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il ajoute qu’il souffre de hernies discales ayant nécessité trois interventions chirurgicales.
Source officielleChambre 1- section B
67f8354dcf40727a00447ce3
10 avril 2025
10 avril 2025
A l’appui de sa demande, il indique avoir acheté auprès de MY-CARS 83 un véhicule d’occasion PORSCHE Macan S 3.0 258 cv diesel PDK (date de première mise en circulation : 11 juillet 2016) selon bon de
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f87bbe0ac41ca81b1c1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
au barreau de PARIS, dispensée de comparution EXPOSÉ DU LITIGE Le 6 décembre 2022, après avis du [7] ([9]), la [6] (la caisse) a pris en charge la maladie 'sciatique par hernie discale
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501703_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A..., qui est reconnu en qualité de travailleur handicapé sans limitation de durée, présente une coxarthrose à gauche, évoluée et des protrusions discales étagées avec conflits des racines.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2500254_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il soutient qu’il souffre de hernies discales prédominantes réduisant son périmètre de marche à 200 mètres et qu’il était bénéficiaire de ladite carte avant 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304534_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Alors que ses camarades l'ont tiré par les pieds, la phalange distale (P3) de la main droit droite du jeune garçon a été sectionnée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210188
9 mars 2017
9 mars 2017
second examen du 25 mars 2015, pour avis, du Pr [S] spécialisé en neurologie, que Mme [G] (née en 1972), victime d'un accident du travail le 13 novembre 2006 par sciatalgie L5-S1 gauche sur hernie discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210357
24 mai 2017
24 mai 2017
sociale ; Aux motifs que selon les conclusions du Docteur A..., expert, Monsieur Jean-Marie Y... est porteur d'une lombalgie devenue chronique par fibrose péri-radiculaire résiduelle après chirurgie discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210128
13 février 2020
13 février 2020
H... [ ] est en maladie professionnelle depuis le 28 septembre 2010, suite intervention hernie discale », la CPAM n'établissait pas continuité des symptômes et des soins, la Cour d'appel a privé sa décision
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008009971
4 mai 1998
4 mai 1998
qu'il résulte de l'instruction qu'une orientation vers le milieu ordinaire de travail n'est pas incompatible avec l'état de santé de l'intéressé qui, souffrant de séquelles d'une opération de hernie discale
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008060651
28 juillet 1999
28 juillet 1999
bulbe sur la coque" ; que l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières prévoit : "le navire est construit en acier jusqu'au pont supérieur ... la propulsion est assurée par un moteur diesel
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000035403941
10 août 2017
10 août 2017
A... a subi le 13 juillet 2004 au centre hospitalier régional universitaire de Brest une intervention chirurgicale destinée à réduire une hernie discale ; qu'un syndrome de la queue de cheval est apparu
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028426411
30 décembre 2013
30 décembre 2013
motif qu'il existait une relation entre les troubles subis par l'intéressée en raison de la myofasciite à macrophages et d'autres problèmes de santé, notamment un canal lombaire étroit, une hernie discale
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2201402_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A souffre d'une lombosciatique et d'une hernie discale.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00154_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Mme B, agent des services hospitaliers au sein du centre hospitalier de Beaune, fait valoir qu'elle souffre des conséquences d'une hernie discale, dont l'imputabilité au service a été reconnue par l'administration
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86087
2 mai 2002
2 mai 2002
Attendu que la SARL R.. a, courant janvier 1997, acheté à la société F... un moteur turbo diesel pour un véhicule Renault Espace ainsi qu'un embrayage et une pompe à eau ; que cependant, le moteur livré
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87510
22 mars 2005
22 mars 2005
peut donc lui être reproché de ne pas avoir agi dans le bref délai de l'article 1648 du Code Civil. sur le fond L'expert judiciaire a constaté le 3 avril 2002 que le véhicule VW TRANSPORTER TURBO DIESEL
Source officiellePage 109 sur 254