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122 835 résultats pour « Denize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372628cd58014677423627

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

sont fondées sur un procès-verbal de police indiquant que le 14 octobre 2000, à 2 h 45, elle a passé outre le signal lumineux rouge qui se trouve à l'angle de l'avenue de la Grande Armée et de la rue Denis

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Denizet, Grégory Georges Pierre

SIREN 107050015Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

10/07/2026

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Modifications diverses

SCI DENIZET

SIREN 979863685Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

25/06/2026

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Dépôts des comptes

DENIZE

SIREN 819035684Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DENIZET MIKAEL

SIREN 907808273Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont

04/06/2026

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Dépôts des comptes

Denizet Etudes

SIREN 492511696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/05/2026

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CC

cr

61372526cd5801467741b634

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Code pénal ; que la Cour de Cassation est ainsi en mesure de s'assurer que les juges ont, sans encourir les griefs énoncés au moyen, examiné les articulations essentielles du mémoire qui se bornait à dénier

Source officielle
CC

civ3

61372180cd580146773f44e1

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

... (9e), agissant poursuites et diligences de ses dirigeants sociaux, domiciliés en cette qualité audit siège, et en qualité de syndic du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble résidence Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200590

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUIN 2021 Mme [A] [Z] [C], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 20-10.399 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200425

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

caisse générale de sécurité sociale de [Localité 1], dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-12.349 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f603e

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

(La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de M. Nicolas X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372388cd5801467740b093

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

C... et Philippe et Denis E..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Banque de l'économie Crédit mutuel, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613723d1cd5801467740e8ee

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Marcheras, demeurant ..., 95000 Cergy, 2 / de Mme Adrienne Y..., épouse Marcheras, demeurant ..., Les Huttes, 17650 Saint-Denis-d'Oléron, 3 / de Mme A...

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e9e1

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Ministre de l'Intérieur, domicilié en ses bureaux, ..., 2 / le Préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e9e5

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Ministre de l'Intérieur, domicilié en ses bureaux, ..., 2 / le Préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eacb

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le ministre de l'Intérieur, dont les bureaux sont ..., 2 / le préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eacc

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le ministre de l'Intérieur, dont les bureaux sont ..., 2 / le préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eacd

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le ministre de l'Intérieur, dont les bureaux sont ..., 2 / le préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ee71

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Aboubakar D..., demeurant ..., 2 / de Mme Soraya D..., demeurant appartement n° 6, résidence La Rose, cité Fontaine, 97400 Saint-Denis, 3 / de M. Aslam D..., 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723d9cd5801467740ef1d

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

613722c7cd5801467740159b

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

(La Réunion), en cassation de deux arrêts rendus le 27 mars 1992 et 18 novembre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1re chambre), au profit : 1°/ de M. A..., X...

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CC

civ2

61372684cd58014677426322

Cassation

15 novembre 2007

15 novembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis

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CC

civ3

61372685cd5801467742638a

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'équipement du département de la Réunion (SEDRE), dont le siège est .... 172, 97464 Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

61372662cd58014677425268

Cassation

18 septembre 1996

18 septembre 1996

Velupillai X..., domicilié chez M.Duplaa Bernard, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 mars 1995 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit du préfet de la Seine-Saint-Denis

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CC

comm

6137266bcd580146774256dd

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Promogest, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis

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