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3 438 résultats pour « Botrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a112384cdc6046d47a41715

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Philippe CHEVALIER, en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL ETUDE [A] représentée

Source officielle

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Annonces BODACC197 résultats

Journal officiel
Radiations

BOTREL, Olivier, Francois, Marie

SIREN 951109248Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

18/06/2026

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Dépôts des comptes

BOTREL CONSEIL

SIREN 513724351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/04/2026

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Dépôts des comptes

BOTREL CONSEIL

SIREN 513724351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOTREL CONSEIL

SIREN 513724351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/04/2026

Voir →

Créations

BOTREL IMMOBILIER

SIREN 101940443Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

08/03/2026

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f7a25cdc6046d477ec67f

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [H] [E], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

67d4a957a68a7746ee752dbe

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

barreau de NIMES A DEFENDEUR : Monsieur [C] [Y] [E] né le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 15] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Emilie MICHELIER, substituée par Me Morgane GOACOLOU-BOREL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2502165_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Pourtant, aucune note ne figure sur son relevé ; Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2025, L'université de Toulon représentée par la Selarl Borel et Del Prete, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2307186_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vaillant, rapporteure, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique, - et les observations de Me Borel du Bez, représentant

Source officielle
CA

6e chambre

6035371efdebd2614377f7b3

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Mars 2016, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02071_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Borel, substituant Me Kummer, pour Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625c8ad64a6b1f51487662

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller entendu en son rapport, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61627770a2bc6369e8386ced

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller entendu en son rapport, Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865b5

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BOREL B... et Madame ROSENTHAL C..., appelée d'une autre Chambre pour compléter la Cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c09

Appel

21 octobre 2013

21 octobre 2013

. ; Entendus Me Loïc HENRIOT (AARPI HENRIOTMAHASSEN BORREL avocats au barreau de PARIS) représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100200_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 novembre 2021 et 7 octobre 2022, la société Eurovia Bretagne, représentée par Me Borrel (cabinet Green Law Avocats), conclut au rejet de la requête, à ce

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003467_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2020, Mme C A, représentée par Me Borel, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la jonction avec la procédure enregistrée sous le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00340_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

A, ainsi que celles de Me Borel-Dubez, pour la société Paprec Réseau ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163515ea2ead9ed860b6fe3

Appel

24 février 2011

24 février 2011

2011 APPELANTS : Société MIDWEST ENTERPRISES société de droit russe [Adresse 14] [Localité 2] (RUSSIE) représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Maître Jacques BOEDELS

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

- Que je te traite des Bourle, comme il le mérite, ils ne bronchent pas. Vous, vous bronchez, alors que vous ne m'avez même pas rapporté ce que vous me coûtez.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6034fddf136baf2b6eedb83b

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Adresse 1] RCS de Nanterre 775 690 035 Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - Représentant : Me Jacques BOEDELS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402605_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

B..., représenté par Me Bonnarel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 octobre 2023 par laquelle la directrice de l’institut national du service public (INSP) a refusé de renouveler

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda13b683f9935709b3fe67

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TCOM

.

69d0e2f3cdc6046d47154d80

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle