[E] [O], 2°/ Mme [J] [O], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° U 19-16.515 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans

/ La Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban de Chauray, Niort (Deux-Sèvres) ; en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers

commercial la société Noxell corporation qui a déposé, le 10 décembre 1986 la marque "Clarion" enregistrée sous le n° 1 383 731 pour désigner, dans la classe 3, les préparations pour blanchir, lessiver, polir

formé par la société Ballanger, société anonyme dont le siège social est sis Route nationale à Aigrefeuille (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers

Bernard A..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur légal de sa fille Caroline A..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 JUIN 2021 Mme [M] [S], épouse [L], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 19-10.161 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers

Daniel Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale, audience solennelle), au profit de Mme Danielle Y... épouse X..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 novembre 2001), que, par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 mai 2004) que la Caisse

[P] [Y], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société MLTP, ont formé le pourvoi n° U 21-10.497 contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2021 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile)

[F] [U], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° H 22-60.193 en annulation d'une décision rendue le 25 novembre 2022 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers

La société [6], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], [Localité 4], a formé le pourvoi n° Y 22-12.207 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers

[P], de la SAS Boulloche,Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Ambulances Pomi, après débats en l'audience publique du 28 septembre 2022 où étaient présents M.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 NOVEMBRE 2022 Le syndicat pour la défense des postiers

[G] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° Y 24-60.009 en annulation d'une décision rendue le 10 novembre 2023 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Midi-Pyrénées, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 22-14.100 contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel de Poitiers

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 OCTOBRE 2024 Mme [L] [M], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 23-13.002 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2022 par la cour d'appel de Poitiers

2024 La société Cgesta, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], a formé le pourvoi n° V 23-15.704 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2023 par la cour d'appel de Poitiers