Lucien Y..., 2 / Mme Lucien Y..., demeurant ensemble à Hyères (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit :

Lucien, Wilfrid Y..., 2 ) Mme Mauricette Y..., née A..., demeurant ensemble à Lagibardière, Champignelles (Yonne) défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

(Pyrénées-Orientales), 5 / de la société à responsabilité limitée Lucien Pares et compagnie, dont le siège est 10, place Forgas à Port-Vendres (Pyrénées-Orientales), 6 / de la société SCAP, dont

Lucien X... et des Epoux Y... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Lucienne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1990, qui, pour infractions à l'article L. 221-17 du Code du travail, l'a condamnée à

Lucien X..., en sa qualité sus-indiquée et a retenu que le "représentant légal", par lequel elle avait conclu, s'identifiait nécessairement à M.

Magistrats présents lors des débats : Madame Claudine LUCIEN, Président, Monsieur Jean-Luc PLAT, Madame Alexandra MULLARD, Juges.

ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

en date du 06 juillet 2025 à 14h01 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

en date du 07 juillet 2025 à 13h46 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

judiciaire d'Orléans en date du 04 août 2025 à 15h13 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

judiciaire d'Orléans en date du 07 août 2025 à 12h11 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

judiciaire d'Orléans en date du 06 août 2025 à 14h15 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les consorts X... étaient propriétaires indivis d'un immeuble à usage d'habitation et d'exploitation agricole ; que Mme Lucienne X... avait assuré les bâtiments auprès

Lucien C..., demeurant ... à La Garenne-Colombes (92250) ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucien Walter, société anonyme dont le

Lucien A..., demeurant ..., 3°/ des héritiers de Lucienne A..., décédée, pris collectivement au domicile de la défunte, domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° D