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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723f6cd58014677410771
7 mai 2002
7 mai 2002
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, M. Liffran, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723e0cd5801467740f569
19 juin 2002
19 juin 2002
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Nicolétis, conseiller référendaire, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372359cd58014677408a35
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a61
5 juin 2002
5 juin 2002
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, M. Soury, conseiller référendaire, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2009224_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête, enregistrée, le 29 juin 2020, sous le n° 2009224, Mme B A, représentée par Me Poisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e379d75782d5f0610ee22
6 janvier 2026
6 janvier 2026
euros, 33.600 euros accordés par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, et conclus à la même date. 2 - Pour chacune de ces trois acquisitions, la scp notariale Delacourt - Poissonnier
Source officielle5ème chambre sociale PH
67875242fc8e837eda8a611c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A compter du 21 juillet 2016, la salariée sera en arrêt de travail pour rechute de la maladie professionnelle et ce jusqu'au 11 juillet 2017, une opération du poignet droit étant intervenue de surcroît
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60320ae7f5e346430d5a3a97
14 mai 2018
14 mai 2018
[W] a subi lors de l'accident une fracture luxation de l'extrémité inférieure du poignet droit, associée à une fracture de la styloïde cubitale.
Source officielleciv3
60794ba19ba5988459c4387a
1 avril 1987
1 avril 1987
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 1985) qu'assignée en paiement de charges de copropriété par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., la société civile immobilière Poissonniers
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6865750772b7e1b6bf1d552b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ces séquelles au niveau du poignet impactent ses conditions d’existence.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035f
5 mars 2013
5 mars 2013
X... est apte à un poste : - sans manutention manuelle de charges > 10 kgs, - sans travail en force des mains et poignets -sans travail nécessitant que les coudes ne soient pas en appui Orienté vers AFPA
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93744
24 novembre 2016
24 novembre 2016
crus, étant indiqué qu'il n'existe aucune certitude d'un lien de cause à effet entre l'ingestion d'un poisson atteint de ciguatera et l'intoxication subie par la famille X...et ayant entraîné le décès
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:467610.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
l'encadrement de la pêche professionnelle et de loisir du maigre commun (Argyrosomus regius) et modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:487831.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Il s'agit, d'une part, de l'effacement ou de l'arasement des ouvrages et, d'autre part, de leur aménagement (passes à poissons, contournement d'ouvrages, etc.).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102827_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
n’est pas démontré par la préfète de l’Ariège que la dérogation aurait été prise dans l’intérêt de la protection de la faune et reposerait sur des dommages importants ou un risque de prédation de poissons
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302825_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Poissonnet (7 juillet 2021), praticiens hospitaliers qui l'ont examinée suite à sa chute, que Mme B avait déjà souffert d'épisodes dépressifs.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105059_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Cette mesure peut être complétée, au besoin, par un dispositif empêchant la pénétration du poisson dans le canal de fuite de l'installation et tout autre organe hydraulique attirant le poisson sans lui
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
des plats à base de viande ou de poisson selon les informations indiquées par l'exploitant.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03557_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
de Rennes d'annuler la décision du 28 décembre 2020 par laquelle le Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne (CRPMEM) a refusé de lui accorder une licence " filets à poissons
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03559_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
de Rennes d'annuler la décision du 28 décembre 2020 par laquelle le Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne (CRPMEM) a refusé de lui accorder une licence " filets à poisson
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