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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348c
19 juillet 2016
19 juillet 2016
G : 15/ 02681 Mme Chantal X... C/ SCP Z...-A...-Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163f651c5e1c13d83dae33e
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Signé par Benoît FRIZON DE LAMOTTE, président et par Chantal TAMISIER greffier, auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b94d
9 avril 2008
9 avril 2008
Ainsi, c'est à juste titre que le Conseil de Prud'hommes a considéré qu'était sans cause réelle et sérieuse le licenciement de Chantal A....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200097
22 janvier 2015
22 janvier 2015
elles se terminent par un « retour » à angle droit qui permet de les caler sur la partie haute du chariot (à environ 2.50-3.00 mètres du sol).
Source officielleciv2
613722e7cd58014677402f7d
17 décembre 1997
17 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chantelle, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance
Source officielleSociale C salle 2
65dd8b57af7bf00008e55624
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il faut noter que le passage de deux chariots à cet endroit est possible. Vous nous avez expliqué en entretien que vous n'avez pas vu l'autre chariot arriver.
Source officielle18° chambre 1ère section
661041aac9ea95b316fe1e25
4 avril 2024
4 avril 2024
CHARDON [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Fabienne BERNERON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0617 Décision du 04 Avril 2024 18° chambre 1ère section N° RG 22/04788 - N° Portalis
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bcc6ad78dd9cf0d52c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Pour maintenir correctement les produits ou marchandises sur le chariot, il est généralement utilisé du film étirable enroulé en multicouches autour du chariot une fois celui-ci chargé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d8
31 mai 2007
31 mai 2007
sur des fautes graves, - débouté Chantal X... de ses demandes, - condamné Chantal X... à payer à la SA CORA une somme de 300 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile
Source officielle1ère Chambre
67908cda1b5a79f73270557e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LES CHARDONS 1800, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210059
23 janvier 2020
23 janvier 2020
2 sur ces chariots pour se faire transporter d'un point de chargement à l'autre pour gagner du temps et s'éviter une marche fastidieuse, qu'ils ont reconnu que ces chariots n'étaient nullement adaptés
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c6dab039e415d932d8
1 avril 2025
1 avril 2025
LES CHARDONS 1800, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbd3dccc95e64c14352
10 mars 2010
10 mars 2010
L'abri à chariots soit simple soit double qui est photographié dans les deux cas pour les besoins de la promotion commerciale de la production Urba Design est en réalité un abri à chariots GC qu'a réalisé
Source officielleJCP - CIVIL2
69dd40fecdc6046d471fa198
7 avril 2026
7 avril 2026
N° RG 25/00640 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GVYZ Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats
Source officielleJCP - CIVIL2
6a10aab3cdc6046d479badd7
19 mai 2026
19 mai 2026
N° RG 25/00128 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GQDG Minute : GMC JCP MI : 26/00000145 Copie exécutoire à : SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocats au barreau de CHARTRES
Source officiellecr
613724e5cd58014677419468
23 juillet 1987
23 juillet 1987
en position haute, est en relation directe avec l'accident ; que l'usage du chariot élévateur sans autorisation exceptionnelle est une des causes de l'accident ; que la manoeuvre du cariste ayant déplacé
Source officielle.
69b7417ccdc6046d47cceaa1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le chariot élévateur a été livré le 2 février 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00262
1 février 2011
1 février 2011
RIVERLAND NOUVELLE ; Chantal X... et Gérard Y... produisent une lettre circulaire émanant de la S.A.
Source officielleREFERES
6a16174bcdc6046d470924db
26 mai 2026
26 mai 2026
LE CHANTOUX TY BOUCHON dont le siège social se situe [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Cédric BERNE DE LA CALLE de la SELARL SELARL SYNALLAGMA, avocat au barreau de VANNES Défenderesse
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301371_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Chardon Automobiles est transmis au tribunal administratif de Limoges.
Source officiellePage 107 sur 1102