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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cf8f2bdbd8318d80893
30 août 2023
30 août 2023
COUVERTURE BOCLET Représentée par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE INTIMÉ M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00719
9 juillet 2013
9 juillet 2013
compactés à partir des boues de « flottateurs de coulée », boues qui étaient initialement calcinées et conclut qu'il « apparaît clairement que le coût du procédé de mise en boulets était estimé comme
Source officielleciv3
613724c8cd58014677418545
9 janvier 2007
9 janvier 2007
REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux Y... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Boutet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301538
13 décembre 2011
13 décembre 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 juillet 2011, la SCP Boutet, avocat à la Cour de cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00120
23 janvier 2013
23 janvier 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 novembre 2012, la SCP Boutet, avocat à cette Cour, a déclaré
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300509
29 avril 2009
29 avril 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 janvier 2009 la SCP Boutet, avocat à la Cour de cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100657
4 juin 2009
4 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 avril 2009 la SCP Boutet avocat à cette Cour, a déclaré
Source officiellesoc
61372410cd58014677411ca3
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Bouret, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, M. Coeuret, Mme Morin, conseillers, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372434cd580146774138bb
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Bouret, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Andrich, conseiller référendaire rapporteur, M. Coeuret, Mme Morin, conseillers, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officielleRétentions
6431068228558704f52e6ab1
6 avril 2023
6 avril 2023
Février 1993 à [Localité 3] (SOUDAN) retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle BOURRET
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c12afe88dc815de4f1a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ETUDE BOUVET GUYONNET [K], prise en la personne de Me [K], en qualité de mandataire judiciaire de la société PLATRIER DE SAVOIE [Adresse 7] non comparante, ni représentée Société VHV ALLGEMEINE VERSICHERUNG
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2f
11 mars 2008
11 mars 2008
REGNIER - REGNIER - HERVET - BRICARD - BOUVET - THESSIEUX ayant son siège 16 rue des Pyramides 75001 PARIS prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par
Source officielleciv3
6137223bcd580146773fb4ba
20 juillet 1994
20 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble ... des Boulets à Paris
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2205251_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Thomas, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508383_20250825
25 août 2025
25 août 2025
mémoire enregistrés les 8 et 20 août 2025, la société Bruno TP, en sa qualité de représentante du groupement conjoint constitué par les sociétés Bruno TP, Decremps BTP, Travaux spéciaux et micropieux et Bosset
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le 4 juin 2020, à l'issue de l'examen orthopédique, le docteur [X] a conclu à la présence d'une arthropathie dégénérative articulaire du boulet PD avec suspicion de fêlure au niveau de P1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100809
9 juillet 2008
9 juillet 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 3 juillet 2008, la SCP Boutet, avocat à cette Cour, a déclaré
Source officiellesoc
613724decd580146774190a8
14 février 2007
14 février 2007
Bouret, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, conformément à l'article 452 du nouveau code de procédure civile en son audience publique du quatorze février deux mille sept.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51027
10 novembre 2022
10 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [G] Pourvoi n° : N 21-23.923 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : M.
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740dde5
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Bouret, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 107 sur 1169