CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 692 résultats pour « simple note »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article U 59
La résistance du sol, mesurée dans les conditions précisées par arrêté interministériel (cf. note 22) , doit être inférieure à 500 000 ohms.
Article 3 bis
L'épreuve est notée de 0 à 20. Seuls les candidats ayant obtenu une note minimale de 10 sur 20 peuvent obtenir la qualification pour laquelle ils postulent.
Article 237-3
La mise en œuvre du retrait obligatoire donne lieu, par les personnes concernées, à l'établissement d'un projet de note d'information dans les conditions et selon les modalités mentionnées aux articles 231-16 à 231-20.
Article 4
Le candidat fait parvenir par la voie hiérarchique, un mois à l'avance, au jury ministériel le dossier d'automatisation, qu'il doit présenter accompagné d'une note de synthèse qui le résume.
Article 2
, date de fin de remboursement ; - les données relatives aux incidents de paiement : numéro et montant de la transaction concernée, date d'achat ou de paiement, le cas échéant numéro partiel de carte bancaire, date et motif de l'incident, zone bloc-notes
Article 279-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50
Le preneur doit conserver copie de ce devis, ainsi que les factures ou notes émises par les entreprises ayant réalisé des travaux jusqu'au 31 décembre de la cinquième année suivant la réalisation de ces travaux.
Article Annexe III
français, écrite, durée 2 h 30, coefficient 1,5 L'évaluation comporte deux parties : - une première partie, notée sur 8 à 12 points, évalue les capacités de compréhension, - une deuxième partie, notée sur 8 à 12 points, évalue les capacités d'expression
Article 3
montant des déficits, s'il y a lieu ; -nature des engagements et montant des déductions ou réductions d'impôt correspondantes, s'il y a lieu ; -doubles d'avis et documents de taxation IR primitifs et correctifs, doubles d'avis CSG/ CRDS ; -zone bloc-notes
Article Annexe I bis
La note de synthèse est construite selon un plan classique : introduction, développement, conclusion. Elle est entièrement rédigée. Seules les grandes parties peuvent éventuellement être précédées d'un titre.
Article Annexe II b
À l'issue de l'interrogation une note sur 20 est attribuée.
Article Annexe IIc
La commission d'évaluation détermine l'appréciation et la note pour cette partie. La note finale proposée au jury résulte de la moyenne des notes obtenues aux deux parties. 3.2.
Article 1
troisième alinéas du I de l'article 35 bis et de l'article 92-I du code général des impôts sont tenus d'adresser au service des impôts au titre de l'année au cours de laquelle est conclu le contrat de location ou de sous-location du logement : 1° Une note
Article 9
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux domaines et aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 6 août 1991 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues au premier
Article 422-197
En cas d'émission de parts nouvelles, chaque souscripteur reçoit, préalablement à la souscription sur un support durable au sens de l'article 314-5, un dossier complet comprenant : 1° Les statuts de la société ; 2° La note d'information en cours de validité
L'arrêt temporaire de la pêche entraîne des pertes économiques, notées "Pe" .
Article 5
Notées de 0 à 20, elles comprennent les épreuves obligatoires suivantes : DOMAINE ÉPREUVE DURÉE CŒEFFICIENT Sciences.
compréhension écrite ou orale d'une langue vivante peuvent être dispensés, par décision du recteur d'académie, à leur demande et sur proposition du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, de présenter une note
Rédaction d'une note de synthèse à partir d'un dossier documentaire de 35 pages maximum relatif aux grands axes des activités des ministères employeurs, sans négliger l'actualité s'y rapportant. 4 heures 4 2.
Section 3 : Dispositions diverses, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17 L'avis relatif à la note d'information technique définissant les actions à mettre en œuvre sur les bâtiments pour la gestion du risque lié au radon, pris en application de l'article
Article FRA. APPENDICE 7
-PROCÉDURES DE DÉCALAGE LATÉRAL STRATÉGIQUE (SLOP) Note.
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